Sénat
Session ordinaire de 2021-2022

Membres présents ou excusés

Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Séance du mercredi 6 octobre 2021
Présents  : François Bonhomme, Céline Brulin, Laurent Burgoa, Agnès Canayer, Bernard Delcros, Françoise Gatel, Charles Guené, Éric Kerrouche, Anne-Catherine Loisier, Pascal Martin, Rémy Pointereau, Didier Rambaud, Jean-Yves Roux, Patricia Schillinger, Laurent Somon, Cédric Vial.
Excusés  : Nadine Bellurot, Guy Benarroche, Catherine Di Folco, Michelle Gréaume, Jean-Michel Houllegatte, Sonia de La Provôté, Sylvie Robert, Lucien Stanzione, Pierre-Jean Verzelen.
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Séance du mardi 5 octobre 2021
Présents  : Bruno Belin, Annick Billon, Laurence Cohen, Laure Darcos, Martine Filleul, Pierre Médevielle, Marie-Pierre Monier, Marie-Claude Varaillas, Dominique Vérien.
En téléconférence  : Loïc Hervé, Victoire Jasmin, Guylène Pantel, Elsa Schalck.
Excusés  : Jean-Michel Arnaud, Isabelle Briquet, Annick Jacquemet, Kristina Pluchet.
Séance du mercredi 6 octobre 2021
Présents  : Jean-Michel Arnaud, Annick Billon, Hussein Bourgi, Laurence Cohen, Patricia Demas, Martine Filleul, Marie-Pierre Monier, Dominique Vérien.
En téléconférence  : Nadège Havet, Loïc Hervé, Elsa Schalck, Marie-Claude Varaillas.
Excusés  : Isabelle Briquet, Guylène Pantel.
Séance du jeudi 7 octobre 2021
Présents  : Bruno Belin, Annick Billon, Laurence Cohen, Laure Darcos, Martine Filleul, Annick Jacquemet, Marc Laménie, Pierre Médevielle, Dominique Vérien.
En téléconférence  : Hussein Bourgi, Valérie Boyer, Nadège Havet.
Excusés  : Isabelle Briquet, Max Brisson, Victoire Jasmin, Marie-Pierre Monier, Guylène Pantel, Raymonde Poncet Monge, Marie-Claude Varaillas.
Délégation sénatoriale aux outre-mer
Séance du jeudi 7 octobre 2021
Présents  : Stéphane Artano, Viviane Artigalas, Guillaume Chevrollier, Philippe Folliot, Pierre Frogier, Micheline Jacques, Victoire Jasmin, Victorin Lurel, Thani Mohamed Soilihi, Georges Patient.
Excusés  : Philippe Bas, Mathieu Darnaud, Bernard Fournier, Jocelyne Guidez, Abdallah Hassani, Jean-François Longeot, Sophie Primas, Jean-François Rapin.
Assistaient en outre à la séance  :  Gérard Larcher, Angèle Préville, Jean-Claude Requier.
Délégation à la prospective
Séance du jeudi 6 octobre 2021
Présents  : Jean-Claude Anglars, Catherine Belrhiti, Éric Bocquet, François Bonneau, Céline Boulay-Espéronnier, Yves Bouloux, Cécile Cukierman, Mathieu Darnaud, Bernard Fialaire, Jean-Raymond Hugonet, Christine Lavarde, Jean-Jacques Michau, Jean Sol, Sylvie Vermeillet
Excusés : Patrick Chauvet, Ronan Dantec, Roger Karoutchi, Catherine Morin-Desailly, Vanina Paoli-Gagin, Cédric Perrin, Alain Richard, René-Paul Savary, Jean-Pierre Sueur
Délégation aux entreprises
Séance du mardi 5 octobre 2021
Présents  : Cathy Apourceau-Poly, Stéphane Artano, Serge Babary, Martine Berthet, Annick Billon, Florence Blatrix Contat, Gilbert Bouchet, Michel Canévet, Alain Chatillon, Marie-Christine Chauvin, Gilbert-Luc Devinaz, Pascale Gruny, Martin Lévrier, Didier Mandelli, Sebastien Pla, Vincent Segouin, Dominique Théophile.
Excusés  : Nicole Bonnefoy, Pierre Cuypers, Daniel Laurent, Jacques Le Nay, Olivier Rietmann.
En outre : Viviane Artigalas, Michel Bonnus, Christine Bonfanti-Dossat, François Bonhomme, Denis Bouad, Yves Bouloux, Jean-Marc Boyer, François-Noël Buffet, Bernard Buis, Laurent Burgoa, Henri Cabanel, Alain Cadec, Jean-Noël Cardoux, Daniel Chasseing, Catherine Conconne, Élisabeth Doineau, Alain Duffourg, Françoise Dumont, Dominique Estrosi Sassone, Françoise Gatel, Jocelyne Guidez, Olivier Henno, Corinne Imbert, Annick Jacquemet, Jean-Marie Janssens, Jean-Yves Leconte, Annie Le Houerou, Valérie Létard, Anne-Catherine Loisier, Monique Lubin, Sylviane Noël, Alain Marc, Claude Malhuret, Marie Mercier, Colette Mélot, Franck Menonville, Serge Mérillou, Jean-Jacques Michau, Brigitte Micouleau, Franck Montaugé, Guylène Pantel, Sophie Primas, Frédérique Puissat, André Reichardt, Évelyne Renaud-Garabedian, Marie-Pierre Richer, Jean-Yves Roux, René-Paul Savary, Jean Sol, Jean-Pierre Sueur, Dany Wattebled

Convocations

Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Jeudi 14 octobre 2021 à 09h30 salle A245 et en visioconférence
Audition de monsieur Thierry Lambert, délégué interministériel à la transformation publique, dans le cadre des travaux de la délégation sur la simplification des normes applicables aux collectivités territoriales.
Examen du rapport sur les initiatives des collectivités territoriales en matière d'accès aux soins.
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Jeudi 14 octobre 2021 à 8h30, grande salle Delavigne et en visioconférence
1.- Examen du rapport d'information de MM. Jean-Michel Arnaud, Bruno Belin, Mme Nadège Havet, M. Pierre Médevielle, Mmes Marie-Pierre Monier, Guylène Pantel, Raymonde Poncet Monge et Marie-Claude Varaillas, rapporteurs, sur la situation des femmes dans les territoires ruraux ;
2.- Désignation des rapporteurs sur les thématiques de travail de la session 2021 2022.
Délégation sénatoriale aux outre-mer
Jeudi 14 octobre 2021, à 9 heures 30, salle René Monory et en visioconférence
Audition dans le cadre de l'étude de la délégation sur la place des outre-mer dans la stratégie nationale maritime :
- M. Mikaa Mered, spécialiste de géopolitique de la chaire outre-mer de Sciences Po,
- MM. Cyrille Poirier-Coutansais, directeur de recherches au Centre d'études stratégiques de la Marine (CESM), et Yann Briand, capitaine de vaisseau, membre du cabinet du chef d'état-major de la Marine, ministère des Armées.

Nomination de membres de délégation

Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Le Sénat a désigné, au cours de sa séance du 6 octobre 2021, M. Hussein Bourgi, comme membre de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes en remplacement de Mme Claudine Lepage.