Sénat
Session ordinaire de 2020-2021

Réunions
Jeudi 15 avril 2021

Mission d'information relative aux conditions de la vie étudiante en France à 8 h 45 (Salle 245 et en téléconférence) et à 11 heures (Salle 263 et en téléconférence) et à 16 heures Salle Médicis et en téléconférence
À 8 h 45 (Salle 245 et en téléconférence) :
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Audition de M. Maël Disa, délégué interministériel pour l'égalité des chances des Français d'outre-mer et la visibilité des outre-mer.
À 11 heures (Salle 263 et en téléconférence) :
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Table ronde sur les thématiques territoriales :
. M. François Rio, délégué général de l'Association des villes universitaires (AVUF)
. M. Alexandre Grenot, vice-président du département de la Charente-Maritime et de Mme Solange Berlier, vice-présidente de la Loire, représentants de l'Assemblée des départements de France (ADF)
. M. Nicolas Portier, délégué général de l'Assemblée des Communautés de France (AdCF)
. M. Paul Hermelin, auteur du rapport « Rééquilibrer le développement de nos territoires » (Institut Montaigne).
À 16 heures (Salle Médicis et en téléconférence) :
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Table Ronde sur "les enjeux du numérique pour l'enseignement supérieur" :
. Mme Isabelle Olivier, présidente et M. Guy Mélançon, vice-président de l'association VPNum,
. M. Olivier Haemmerlé, professeur à l'université de Toulouse, président de l'association « L'Université Numérique »,
. Mme Emmanuelle Villiot-Leclerq, responsable du digital learning center de l'École de management de Grenoble,
. Mme Cora Beck, directrice des pédagogies digitales et de l'innovation du Pôle universitaire Léonard de Vinci.

Membres présents ou excusés

Commission des affaires économiques
Séance du mardi 13 avril 2021
Présents  : Serge Babary, Yves Bouloux, Bernard Buis, Patrick Chaize, Patrick Chauvet, Pierre Cuypers, Dominique Estrosi Sassone, Fabien Gay, Micheline Jacques, Jean-Jacques Michau, Sophie Primas, Daniel Salmon, Jean-Claude Tissot.
En téléconférence  : Viviane Artigalas, Martine Berthet, Marie Evrard, Sylviane Noël, Sebastien Pla.
Ont délégué leur droit de vote  : Martine Berthet, Jean-Baptiste Blanc, Michel Bonnus, Alain Cadec, Alain Chatillon, Marie-Christine Chauvin, Laurent Duplomb, Évelyne Renaud-Garabedian.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Séance du mercredi 14 avril 2021
Présents  : Pascal Allizard, François Bonneau, Gilbert Bouchet, Olivier Cadic, Christian Cambon, Marie-Arlette Carlotti, Hélène Conway-Mouret, Édouard Courtial, Nicole Duranton, Philippe Folliot, Bernard Fournier, Guillaume Gontard, André Guiol, Ludovic Haye, Alain Houpert, Gisèle Jourda, Pierre Laurent, Ronan Le Gleut, Jacques Le Nay, Vivette Lopez, Isabelle Raimond-Pavero, Gilbert Roger, Hugues Saury, Rachid Temal, André Vallini, Richard Yung.
En téléconférence  : Alain Cazabonne, Yves Détraigne, Joëlle Garriaud-Maylam, André Gattolin, Sylvie Goy-Chavent, Michelle Gréaume, Jean-Louis Lagourgue, Philippe Paul, Bruno Sido, Mickaël Vallet, Yannick Vaugrenard.
Excusés  : Olivier Cigolotti, Cédric Perrin, Jean-Marc Todeschini.
Ont délégué leur droit de vote  : Alain Cazabonne, Pierre Charon, Olivier Cigolotti, Robert del Picchia, Yves Détraigne, Joëlle Garriaud-Maylam, André Gattolin, Sylvie Goy-Chavent, Jean-Pierre Grand, Michelle Gréaume, Alain Joyandet, Jean-Jacques Panunzi, Philippe Paul, Cédric Perrin, Gérard Poadja, Bruno Sido, Jean-Marc Todeschini, Mickaël Vallet, Yannick Vaugrenard.
Assistaient en outre à la séance  :  Michel Canevet (commission des finances), Jean-Claude Requier (commission des finances).
Commission des affaires sociales
Séance du mercredi 14 avril 2021
Présents  : Cathy Apourceau-Poly, Bernard Bonne, Laurent Burgoa, Daniel Chasseing, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Alain Duffourg, Pascale Gruny, Véronique Guillotin, Olivier Henno, Corinne Imbert, Annick Jacquemet, Florence Lassarade, Annie Le Houerou, Monique Lubin, Colette Mélot, Michelle Meunier, Alain Milon, Philippe Mouiller, Émilienne Poumirol, Frédérique Puissat, René-Paul Savary, Nadia Sollogoub.
En téléconférence  : Jean-Noël Cardoux, Laurence Cohen, Élisabeth Doineau, Jean-Luc Fichet, Laurence Garnier, Frédérique Gerbaud, Jocelyne Guidez, Xavier Iacovelli, Martin Lévrier, Viviane Malet, Brigitte Micouleau, Raymonde Poncet Monge, Marie-Pierre Richer, Jean-Marie Vanlerenberghe.
Ont délégué leur droit de vote  : Patrick Boré, Jean-Noël Cardoux, Catherine Conconne, Annie Delmont-Koropoulis, Corinne Féret, Jean-Luc Fichet, Laurence Garnier, Frédérique Gerbaud, Jocelyne Guidez, Victoire Jasmin, Brigitte Micouleau, Annick Petrus, Catherine Procaccia, Marie-Pierre Richer, Jean Sol, Jean-Marie Vanlerenberghe.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Séance du mardi 13 avril 2021
Présents  : Jean-Claude Anglars, Guillaume Chevrollier, Marta de Cidrac, Patricia Demas, Gilbert-Luc Devinaz, Éric Gold, Christine Herzog, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Laurence Muller-Bronn, Cyril Pellevat, Angèle Préville, Jean-Paul Prince, Denise Saint-Pé.
En téléconférence  : Joël Bigot, François Calvet, Hervé Gillé, Daniel Gueret, Frédéric Marchand, Marie-Claude Varaillas.
Excusé  : Gilbert Favreau.
Ont délégué leur droit de vote  : Jean Bacci, Nicole Bonnefoy, François Calvet, Michel Dagbert, Stéphane Demilly, Nassimah Dindar, Gilbert Favreau, Fabien Genet, Hervé Gillé, Daniel Gueret, Philippe Pemezec, Évelyne Perrot, Rémy Pointereau.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Séance du mardi 13 avril 2021
Présents  : David Assouline, Annick Billon, Alexandra Borchio Fontimp, Max Brisson, Laure Darcos, Bernard Fialaire, Jean-Raymond Hugonet, Else Joseph, Sonia de La Provôté, Laurent Lafon, Michel Laugier, Monique de Marco, Marie-Pierre Monier, Philippe Nachbar, Pierre Ouzoulias, Sylvie Robert, Lucien Stanzione, Anne Ventalon.
En téléconférence  : Jérémy Bacchi, Julien Bargeton, Céline Boulay-Espéronnier, Jean-Pierre Decool, Thomas Dossus, Jacques Grosperrin, Béatrice Gosselin, Claudine Lepage, Catherine Morin-Desailly, Stéphane Piednoir, Sabine Van Heghe.
Excusé  : Maurice Antiste.
Assistait en outre à la séance  :  André Gattolin (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées).
Séance du mercredi 14 avril 2021
Présents  : David Assouline, Annick Billon, Max Brisson, Laure Darcos, Bernard Fialaire, Jean-Raymond Hugonet, Else Joseph, Claude Kern, Sonia de La Provôté, Laurent Lafon, Michel Laugier, Pierre-Antoine Levi, Philippe Nachbar, Pierre Ouzoulias, Olivier Paccaud, Stéphane Piednoir, Sylvie Robert, Elsa Schalck.
En téléconférence  : Julien Bargeton, Céline Boulay-Espéronnier, Toine Bourrat, Thomas Dossus, Jacques-Bernard Magner, Monique de Marco, Catherine Morin-Desailly, Lucien Stanzione, Sabine Van Heghe, Anne Ventalon.
Excusé  : Maurice Antiste.
Ont délégué leur droit de vote  : Alexandra Borchio Fontimp, Céline Boulay-Espéronnier, Catherine Dumas, Béatrice Gosselin, Damien Regnard, Bruno Retailleau.
Commission des finances
Séance du mardi 13 avril 2021
Présents  : Isabelle Briquet, Michel Canevet, Vincent Capo-Canellas, Thierry Cozic, Charles Guené, Jean-François Husson, Patrice Joly, Roger Karoutchi, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Claude Raynal, Jean-Claude Requier, Pascal Savoldelli, Vincent Segouin, Sophie Taillé-Polian, Sylvie Vermeillet.
En téléconférence  : Éric Bocquet, Frédérique Espagnac, Christian Klinger, Jean-Marie Mizzon, Vanina Paoli-Gagin, Jean-François Rapin.
Excusés  : Jean-Michel Arnaud, Nadine Bellurot, Christian Bilhac, Bernard Delcros, Marc Laménie, Sébastien Meurant.
Ont délégué leur droit de vote  : Vincent Delahaye, Bernard Delcros, Philippe Dominati, Christian Klinger, Marc Laménie, Hervé Maurey, Sébastien Meurant, Claude Nougein, Jean-François Rapin, Stéphane Sautarel.
Assistaient en outre à la séance  :  Hugues Saury (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Rachid Temal (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées).
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
1ère séance du mercredi 14 avril 2021
Présents  : Philippe Bas, Catherine Belrhiti, Guy Benarroche, François Bonhomme, Philippe Bonnecarrère, Hussein Bourgi, François-Noël Buffet, Cécile Cukierman, Mathieu Darnaud, Catherine Di Folco, Jacqueline Eustache-Brinio, Françoise Gatel, Muriel Jourda, Patrick Kanner, Henri Leroy, Stéphane Le Rudulier, Alain Marc, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi, Jean-Pierre Sueur.
En téléconférence  : Arnaud de Belenet, Esther Benbassa, Valérie Boyer, Marc-Philippe Daubresse, Jacky Deromedi, Françoise Dumont, Laurence Harribey, Éric Kerrouche, Jean-Yves Roux, Claudine Thomas, Dominique Vérien.
Ont délégué leur droit de vote  : Mathieu Darnaud, Pierre Frogier, Nathalie Goulet, Brigitte Lherbier, Hervé Marseille, André Reichardt.
2e séance du mercredi 14 avril 2021
Présents  : Catherine Belrhiti, Guy Benarroche, François Bonhomme, Philippe Bonnecarrère, Hussein Bourgi, François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Cécile Cukierman, Mathieu Darnaud, Catherine Di Folco, Jacqueline Eustache-Brinio, Christophe-André Frassa, Françoise Gatel, Loïc Hervé, Muriel Jourda, Patrick Kanner, Jean-Yves Leconte, Henri Leroy, Stéphane Le Rudulier, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi, Jean-Pierre Sueur.
En téléconférence  : Éliane Assassi, Esther Benbassa, Valérie Boyer, Marc-Philippe Daubresse, Jacky Deromedi, Jérôme Durain, Laurence Harribey, Éric Kerrouche, Brigitte Lherbier, Alain Richard, Jean-Yves Roux, Claudine Thomas, Dominique Vérien.
Ont délégué leur droit de vote  : Arnaud de Belenet, Mathieu Darnaud, Françoise Dumont, Pierre Frogier, Nathalie Goulet, Hervé Marseille, André Reichardt, Lana Tetuanui.
Mission d'information relative aux conditions de la vie étudiante en France
Séance du lundi 12 avril 2021
Présents  : Laurent Lafon, Pierre Ouzoulias.
En téléconférence  : Alain Cazabonne, Victoire Jasmin, Sonia de La Provôté, Christian Redon-Sarrazy.
Mission commune d'information chargée d'évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d'activités
Séance du mardi 13 avril 2021
Présents  : Jean-Michel Arnaud, Laurence Cohen, Bernard Jomier, Muriel Jourda, Roger Karoutchi, Michel Laugier, Sylvie Robert.
En téléconférence  : Franck Menonville, Sebastien Pla.
Mission d'information sur l'évolution et la lutte contre la précarisation et la paupérisation d'une partie des français
Séance du mardi 13 avril 2021
Présents  : Vincent Capo-Canellas, Annick Jacquemet, Annie Le Houerou, Frédérique Puissat.
En téléconférence  : Raymonde Poncet Monge, Émilienne Poumirol, Elsa Schalck.
Excusés  : Viviane Artigalas, Alain Duffourg.
Mission d'information sur l'enseignement agricole, outil indispensable au coeur des enjeux de nos filières agricoles et alimentaires
Séance du mardi 13 avril 2021
Présents  : Annick Billon, Jean-Marc Boyer, Céline Brulin, Nathalie Delattre, Pierre Louault, Serge Mérillou, Vincent Segouin.
En téléconférence  : Jean-Pierre Decool, Olivier Jacquin, Frédéric Marchand, Marie-Pierre Monier, Marie-Pierre Richer, Anne Ventalon.
Excusé  : Pascale Gruny.

Désignations de rapporteurs

La commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
M. François Bonneau a été nommé rapporteur pour avis sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Mme Céline Boulay-Espéronnier a été nommée rapporteure sur la proposition de loi n° 252 (2020-2021) visant à améliorer l'économie du livre et à renforcer l'équité entre ses acteurs
Mme Sylvie Robert a été nommée rapporteure sur la proposition de loi n° 339 (2020-2021), relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
Mme Muriel Jourda est désignée rapporteur sur la proposition de loi n° 469 (2020-2021) renforçant le suivi des condamnés terroristes sortant de détention, présentée par M. François-Noël Buffet.
M. Mathieu Darnaud et Mme Françoise Gatel sont désignés rapporteurs sur le projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale (sous réserve de son dépôt).

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion
Jeudi 15 avril 2021

Commission des affaires européennes à 9 heures (Salle Monory et en téléconférence)
Captation vidéo.
Table ronde sur l'actualité européenne de la pêche avec M. Virginijus Sinkevičius, commissaire européen à l'environnement, aux océans et à la pêche, M. François-Xavier Bellamy, député européen, M. Pierre Karleskind, président de la commission pêche au Parlement européen, Mme Caroline Roose, députée européenne