Sénat
Session ordinaire de 2020-2021

Réunions
Mercredi 7 avril 2021

Commission des affaires économiques à 9 heures et à 11 heures (Salle des séances et en téléconférence)
À 9 heures :
Captation vidéo.
- Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Philippe Baptiste, candidat proposé aux fonctions de président du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
- Vote sur la proposition de nomination de M. Philippe Baptiste aux fonctions de président du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
À 11 heures :
Captation vidéo.
- Audition de M. Bernard Doroszczuk, président de l'Autorité de sûreté nucléaire
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à 9 h 30, à 11 heures et à 16 h 45 (Salle René Monory et en téléconférence)
À 9 h 30 :
- Audition de S.E. M. Ihara Junichi, ambassadeur du Japon en France
À 11 heures :
- Audition de M. Joël Barre, délégué général pour l'armement
À 16 h 45 :
Captation vidéo.
- Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères sur le PJL de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales
Commission des affaires sociales à 9 h 30 (Salle 213 et en téléconférence)
Captation vidéo.
- Audition du Dr Sarah Dauchy, présidente du conseil d'orientation stratégique, du centre national des soins palliatifs et de la fin de vie (CNSPFV) sur l'état des lieux des soins palliatifs
- Examen du rapport et du texte de la commission sur la proposition de loi d'expérimentation n° 34 rectifié (2020-2021) visant à favoriser le retour à l'emploi des bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA) (Rapporteur : M. Daniel Chasseing)
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : Vendredi 2 avril, à 12 h 00
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable à 9 h 30 et à 16 h 30 (Salle Clemenceau - côté écran et en téléconférence)
À 9 h 30
Captation vidéo.
- Audition des représentants des inspections de l'État auteurs du rapport relatif aux dispositifs zonés de soutien du développement économique et de l'emploi dans les territoires
- Table ronde des représentants d'élus sur le thème : « La réforme de la géographie prioritaire de la ruralité : quels critères et quels outils de politique à mobiliser pour répondre aux fragilités et à la diversité des territoires ruraux ? », autour de représentants d'associations d'élus locaux (Association des maires ruraux de France, Association des maires de France et Assemblée des départements de France)
- Désignation d'un rapporteur sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances
À 16 h 30
Captation vidéo.
- Table ronde avec des juristes sur le projet de loi constitutionnelle, adopté par l'Assemblée nationale, complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement, autour de :
. M. Michel Prieur, professeur émérite, président du Centre international de droit comparé de l'environnement (CIDCE)
. Mme Marta Torre-Schaub, directrice du réseau « Droit et Climat » et de ClimaLex
. Me Christian Huglo, avocat à la cour, docteur en droit, spécialiste du droit de l'environnement, co-directeur du Jurisclasseur Environnement
. Me Arnaud Gossement, avocat à la cour, docteur en droit, professeur associé en droit à l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne
. M. Philippe Billet, directeur de l'Institut de droit de l'environnement à l'Université Jean Moulin Lyon 3, président d'honneur de la Société française pour le droit de l'environnement
- Table ronde avec des scientifiques sur le projet de loi constitutionnelle, adopté par l'Assemblée nationale, complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement, autour de :
. M. Bruno David, président du Muséum d'histoire naturelle, directeur de recherche au Centre national de recherche scientifique (CNRS) sur le volet biodiversité
. M. Chris Bowler, titulaire de la chaire consacrée à la biodiversité au Collège de France
. Mme Valérie Masson-Delmotte, climatologue, directrice de recherche au Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies (CEA), membre du Haut conseil pour le climat (HCC)
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication à 9 heures (Salle Médicis et en téléconférence)
Captation vidéo.
- Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 486 (2018-2019), adoptée avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, en faveur de l'engagement associatif.
- Audition de M. Nicolas de Tavernost, président et Mme Karine Blouët, secrétaire générale du Groupe M6.
- Audition de Mme Isabelle de Silva, présidente de l'Autorité de la concurrence.
Commission des finances à 10 h 30 (Salle 263 et en téléconférence)
Captation vidéo.
- Audition de M. Martin Vial, commissaire aux participations de l'État, directeur général de l'Agence des participations de l'État
- Demande de saisine et désignation d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi n° 3875 rect. (A.N., XVe lég.) portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets, sous réserve de sa transmission
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale à 9 heures (Salle ½ Clemenceau côté vestiaire et en téléconférence)
À 9 heures :
Captation vidéo.
- Échange de vues sur une éventuelle saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi n° 3875 rectifié (A.N., XVe lég.) portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (procédure accélérée)
- Examen des amendements éventuels au texte de la commission n° 506 (2020-2021) sur le projet de loi n° 377 (2020-2021) ratifiant les ordonnances n° 2021-45 du 20 janvier 2021 et n° 2021-71 du 27 janvier 2021 portant réforme de la formation des élus (procédure accélérée) (rapporteur : Mme Françoise Gatel)
- Communication de M. François-Noël Buffet sur la tenue des élections départementales et régionales
- Examen du rapport de M. Thani Mohamed Soilihi et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 367 (2020-2021) relative à la lutte contre l'illectronisme et pour l'inclusion numérique, présentée par M. Éric Gold et plusieurs de ses collègues
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : Vendredi 2 avril 2021, à 12 heures.
- Examen du rapport de M. François Bonhomme et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 263 (2018-2019) visant à moderniser et faciliter la procédure d'expropriation de biens en état d'abandon manifeste, présentée par MM. Jacques Mézard, Jean-Claude Requier et plusieurs de leurs collègues
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : Vendredi 2 avril 2021, à 12 heures.
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part aux votes. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
À 11 heures :
Captation vidéo.
Audition, dans le cadre de l'examen du projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement, de l'association des citoyens de la Convention citoyenne pour le climat « Les 150 », représentée par :
. Mme Mélanie Blanchetot
. M. Victor Costa
. M. Grégoire Fraty
Mission d'information sur l'enseignement agricole, outil indispensable au cœur des enjeux de nos filières agricoles et alimentaires à 13 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence)
Captation vidéo.
Audition de Madame Isabelle Plassais, présidente de l'Association des directeurs d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole (EPLEFPA) et du conseil d'administration de l'établissement d'enseignement supérieur de formation de l'enseignement agricole (ENSFEA)

Membres présents ou excusés

Commission des finances
Séance du mardi 6 avril 2021
Présents  : Nadine Bellurot, Michel Canevet, Vincent Capo-Canellas, Philippe Dallier, Jean-François Husson, Marc Laménie, Antoine Lefèvre, Hervé Maurey, Jean-Marie Mizzon, Claude Nougein, Claude Raynal, Vincent Segouin.
En téléconférence  : Jérôme Bascher, Christian Bilhac, Éric Bocquet, Rémi Féraud, Charles Guené, Éric Jeansannetas, Roger Karoutchi, Christian Klinger, Christine Lavarde, Victorin Lurel, Sébastien Meurant, Didier Rambaud, Sylvie Vermeillet, Jean Pierre Vogel.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Séance du mardi 6 avril 2021
Présents  : Philippe Bas, Arnaud de Belenet, Catherine Belrhiti, Valérie Boyer, François-Noël Buffet, Jacky Deromedi, Catherine Di Folco, Jacqueline Eustache-Brinio, Françoise Gatel, Loïc Hervé, Muriel Jourda, Éric Kerrouche, Stéphane Le Rudulier, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi, André Reichardt, Jean-Pierre Sueur, Dominique Vérien.
En téléconférence  : François Bonhomme, Brigitte Lherbier.
Ont délégué leur droit de vote  : François Bonhomme, Agnès Canayer, Mathieu Darnaud, Marc-Philippe Daubresse, Françoise Dumont, Christophe-André Frassa, Pierre Frogier, Henri Leroy, Brigitte Lherbier, Claudine Thomas.
Mission d'information sur l'évolution et la lutte contre la précarisation et la paupérisation d'une partie des français
Séance du mardi 6 avril 2021
Présents  : Cathy Apourceau-Poly, Alain Duffourg, Annick Jacquemet, Annie Le Houerou, Frédérique Puissat.
En téléconférence  : Elsa Schalck, Patricia Schillinger, Jean Sol.

Convocations

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
Mercredi 7 avril 2021 à 9 heures puis à 11 heures (Salle ½ Clemenceau côté vestiaire et en téléconférence)
A. À 9 heures
1° Échange de vues sur une éventuelle saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi n° 3875 rectifié (A.N., XVe lég.) portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (procédure accélérée) ;
2° Examen des amendements éventuels au texte de la commission n° 506 (2020 2021) sur le projet de loi n° 377 (2020-2021) ratifiant les ordonnances n° 2021-45 du 20 janvier 2021 et n° 2021-71 du 27 janvier 2021 portant réforme de la formation des élus (procédure accélérée) (rapporteur : Mme Françoise Gatel) ;
3° Communication de M. François-Noël Buffet sur la tenue des élections départementales et régionales ;
4° Examen du rapport de M. Thani Mohamed Soilihi et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 367 (2020-2021) relative à la lutte contre l'illectronisme et pour l'inclusion numérique, présentée par M. Éric Gold et plusieurs de ses collègues ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), était fixé au : Vendredi 2 avril 2021, à 12 heures.
5° Examen du rapport de M. François Bonhomme et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 263 (2018-2019) visant à moderniser et faciliter la procédure d'expropriation de biens en état d'abandon manifeste, présentée par MM. Jacques Mézard, Jean-Claude Requier et plusieurs de leurs collègues ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), était fixé au : Vendredi 2 avril 2021, à 12 heures.
6° Questions diverses.
B. À 11 heures
Captation vidéo.
1° Audition, dans le cadre de l'examen du projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement, de l'association des citoyens de la Convention citoyenne pour le climat « Les 150 », représentée par :
- Mme Mélanie Blanchetot,
- M. Victor Costa,
- M. Grégoire Fraty ;
2° Questions diverses.
Mission commune d'information destinée à évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d'activités,
Mardi 13 avril 2021 à 9 heures (Salle Monory et en téléconférence)
1. Examen des recommandations relatives à la réouverture des lieux culturels ;
2. Questions diverses.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armés
Projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales : Vendredi 9 avril 2021 12h00