Arrêté du 13 mai 2026 relatif à la prise en charge des séances d'activité physique adaptée visant à accompagner les personnes traitées pour un cancer

Version INITIALE

NOR : SFHS2612172A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2026/5/13/SFHS2612172A/jo/article_snum2

Texte n°24


Annexe
Liste d'indicateurs


Données concernant la structure proposant l'expérimentation et le parcours de soins global pendant et après le cancer :


- nom de la structure ;
- type de structure (établissement de santé, association, structure d'exercice coordonné, etc.) ;
- commune ;
- département ;
- région ;
- file active du nombre de patients en traitement contre le cancer ;
- file active du nombre de patients post traitement contre le cancer ;
- nombre de patients en traitement contre le cancer bénéficiant du programme d'APA ;
- nombre de patients post traitement contre le cancer bénéficiant du programme d'APA.


Données concernant les bénéficiaires du programme d'APA


Pour les patients en traitement
contre le cancer

Pour les patients en post traitement contre le cancer

Répartition par sexe

Nb Hommes

NB Femmes

Répartition par âge

NB patients par classes d'âge :

moins de 20 ans

20-39 ans

40-59 ans
60 ans et plus

Répartition par pathologies

NB patients selon le type de cancer :

cancer sein

cancer colorectal
cancer du poumon
cancer


Suivi des séances d'APA

NB patients ayant suivi les 12 séances :

Nb patients ayant suivi de 9 à 11 séances

Nb patients ayant suivi de 6 à 8 séances

Nb patients ayant suivi 3 séances ou moins

Principaux motifs d'arrêt de l'APA

Renouvellement du programme

Nb patients ayant bénéficié de 2 programmes


Données concernant le programme d'activité physique adaptée


- nombre de cycles d'APA (12 séances) animés par des professionnels de la structure ;
- nombre de cycles d'APA (12 séances) animés par des professionnels extérieurs ;
- nombre de bilans initiaux réalisés ;
- nombre de bilans finaux réalisés ;
- profils des encadrants des séances d'APA :
- nombre d'ergothérapeutes ;
- nombre de psychomotriciens ;
- nombre de masseurs-kinésithérapeutes ;
- nombre d'enseignant APA ;
- nombre moyen de participants par séance ;
- le nombre de séances proposé était-il suffisant ?
- autres remarques