ANNEXE 2
CONDITIONS PARTICULIÈRES EXIGÉES DES VÉHICULES DE TRANSPORTS SANITAIRES TERRESTRES DES TYPES A, B ET C

I. - Dispositions communes :
1. Les véhicules sont du genre véhicule automoteur spécialisé (VASP) et de carrosserie ambulance ;
2. Ils sont munis des feux, des dispositifs de signalisation complémentaire et des avertisseurs spéciaux prévus aux articles R. 313-27, R. 313-31 et R. 313-34 du code de la route.
II. - Dispositions particulières :
1. Type A (A1 et A2) :
a) Ces véhicules sont réservés au transport d'au moins un patient en position allongée ou demi-assise.
b) Ces véhicules peuvent participer à l'aide médicale urgente sur demande du service d'aide médicale urgente. Dans ce cas, les dispositifs prévus pour les véhicules de types B sont exigés.
2. Types B et C :
a) Ces véhicules sont réservés au transport d'un patient unique en position allongée ou demi-assise.
b) Pour les véhicules de type C, les dispositifs dont la liste est fixée en III de la présente annexe, doivent être adaptés aux interventions médicalisées des SMUR (structures médicales d'urgence et de réanimation) et, le cas échéant, complétés sous la responsabilité du médecin-chef du SMUR.
III. - Equipement des véhicules :
Les produits qui relèvent d'une législation d'harmonisation de l'UE sont munis du marquage CE attestant de leur conformité aux exigences essentielles des directives et règlements qui leur sont applicables.
Les équipements sont en état de propreté, fonctionnels et en état d'usage.
1. Type A1 et A2 :
L'équipement des véhicules de type A, catégorie C, est composé des produits et matériels suivants :

2. Types B et C :
L'équipement des véhicules de types B et C, catégorie A, est composé des produits et matériels suivants, : étant entendu que l'équipement correspondant au type C est exigible des seuls véhicules de catégorie A en utilisation SMUR :

3. Transport bariatrique
Lorsque ces véhicules effectuent un transport bariatrique, les dispositifs ci-dessous sont exigés, sans préjudice des conditions communes et particulières exigées des type B figurant au I et II de l'annexe 2 du présent arrêté :
a) Drap de transfert XXL ;

b) Un brancard élargi adapté au transport bariatrique, équipé de ceintures ou harnais pouvant être adaptés à la morphologie des patients ;
c) Une chaise bariatrique adaptée au transport bariatrique, avec aide à la descente et équipée d'un harnais de sécurité pouvant être adapté à la morphologie des patients ;

Les équipements motorisés type brancards ou chaises bariatriques doivent pouvoir supporter une charge maximale d'au moins 240 kg, afin de garantir la sécurité du patient.

d) Un matelas adapté au transport bariatrique équipé d'un système de soulèvement (patient au sol pour amener à hauteur du brancard ou pour réaliser des transferts délicats de lit à brancard lorsque le poids du patient ne permet pas un transfert simple) ;
e) Un moniteur multiparamétrique (monitorage de la fréquence cardiorespiratoire, de la pression artérielle avec brassard adaptable à la morphologie des patients, de la saturation en oxygène, ECG) ;
f) Un matelas immobilisateur à dépression élargi et renforcé ;
g) Un portoir souple adapté au transport bariatrique ;
h) Le cas échéant, une barquette de transport rigide et solide (patient alité) pour franchir des obstacles ;
i) Des attelles adaptées à la morphologie des patients ;
j) Un collier cervical adaptable à la morphologie des patients.

Est également exigé un système de cales en mousse pour assurer le confort des patients. D'autres matériels spécifiques, comme un filet de maintien de la masse abdominale ou une barquette de transport rigide et solide, peuvent être présents dans l'ambulance.
4. Transport d'enfants, de nouveau-nés et nourrissons :
Lorsque ces véhicules effectuent le transport d'enfants, de nouveau-nés et nourrissons, les dispositifs ci-dessous sont exigés :
a) Ceinture pédiatrique, couffin ou siège auto homologué avec mode de fixation de sécurité conforme à la législation. La fixation est double et concerne tant l'enfant dans la ceinture pédiatrique que la ceinture pédiatrique au brancard ;
b) Thermomètre normal et hypothermique (à gallium) ;
c) Bonnet en jersey pour nouveau-né, couverture isolante en aluminium (taille nouveau-né et pédiatrique), sac polyéthylène ;
d) Aspirateur électrique autonome avec batteries et réglage de la dépression ;
e) Sondes pédiatriques d'aspiration de différents calibres ;
f) Lunettes à oxygène pour nouveau-né et nourrisson ;
g) Insufflateur manuel pour nouveau-né et nourrisson (BAVU) avec masque et canules de différentes tailles ;
h) Attelles pédiatriques pour membres inférieurs et supérieurs ;
i) Matelas immobilisateur à dépression pédiatrique.