Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, section II, rubrique « A-Prothèses du membre inférieur », chapitre III « Adjonctions et variantes optionnelles pour prothèses exosquelettiques et endosquelettiques », partie « 6) Variantes optionnelles pour prothèses endosquelettiques », rubrique « Genoux monoaxiaux », dans la rubrique « Société BLATCHFORD », dans la nomenclature du code 2790696 relative au genou monoaxial « ORION3 »,
a) le paragraphe « REFERENCES PRISES EN CHARGE », est remplacé comme suit :
« REFERENCES PRISES EN CHARGE
« La prise en charge est assurée pour la référence suivante : ORION3.
« La prise en charge est assurée pour les adaptateurs proximaux dont les références sont les suivantes :

« - 239017 : Adaptateur pyramidal mâle avec rotation et translation ;
« - 189128 : Adaptateur pyramidal femelle avec rotation et translation ;
« - 139092 : Adaptateur avec raccord fileté M36 ;
« - 239089 : Adaptateur pyramidal sans rotation avec translation. » ;

b) dans le paragraphe « MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION », la phrase suivante « ORION3 doit être adapté avec un pied à restitution d'énergie de classe II ou III. » est remplacé comme suit :
« ORION3 doit être adapté avec un pied à restitution d'énergie de classe II ou III ou un pied prothétique avec cheville hydraulique (pied ECHELON). » ;
c) la date de fin de prise en charge est portée au 15 avril 2030.