ANNEXE IV
CAHIER DES CHARGES DU PROGRAMME DE DÉPISTAGE ORGANISÉ DU CANCER COLORECTAL

I. - Population cible
A. - Population à risque moyen
B. - Population à risque aggravé (élevé ou très élevé)
C. - Cas particuliers
II. - Le kit de dépistage
III. - Modalités d'invitation, de remise des kits de dépistage et de relances
A. - Invitation individuelle
B. - La remise du kit de dépistage et le rôle du professionnel de santé
C. - L'envoi de la relance
IV. - Approvisionnement en kits de dépistage
V. - Analyse du prélèvement et lecture des prélèvements biologiques
VI. - Envoi des résultats et suivi
A. - Envoi des résultats
B. - Suivi
VII. - Informations à destination de l'Etat
Annexe 1
I. - Préambule
II. - Conditions nécessaires pour être laboratoire de biologie médicale
III. - Relations avec les partenaires
A. - Relations avec les médecins
B. - Relations avec le centre régional de coordination des dépistages des cancers
C. - Relations avec les personnes dépistées
IV. - Moyens
V. - Aspects réglementaires, confidentialité
A. - Respect des règles relatives à la protection des données
B. - Confidentialité
VI. - Lecture
VII. - Moyens en matériel et système d'information