Article 1
L'arrêté du 3 juillet 2024 susvisé est ainsi modifié :
1° Le 3° de l'article 1er est complété par une phrase ainsi rédigée :
« Il comprend deux semestres de formation, validés par l'obtention de 60 crédits ECTS. » ;
2° A l'article 3, avant le premier alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :
« Les étudiants prennent une inscription au début de chaque année universitaire. » ;
3° Au troisième alinéa de l'article 5, les mots : « doivent permettre » sont remplacés par le mot : « permettent » ;
4° L'article 6 est ainsi modifié :
a) Le premier alinéa est supprimé ;
b) A la seconde phrase du deuxième alinéa, les mots : « 1er cycle » sont remplacés par les mots : « premier cycle » ;
c) Au dixième alinéa, les mots : « : projet professionnel, parcours master recherche ou autre double-cursus, engagement étudiant, international, disciplines non strictement médicales… » sont supprimés ;
5° L'article 8 est ainsi modifié :
a) A la première phrase du premier alinéa, les mots : « méthodologiques, appliqués, » sont supprimés ;
b) Au dernier alinéa, les mots : « La participation des patients à la formation est favorisée. » sont remplacés par les dispositions suivantes :
« Elle peut faire appel à la participation de patients, en binôme avec un personnel enseignant. » ;
6° L'article 10 est ainsi modifié :
a) Au deuxième alinéa, le mot : « établie » est remplacé par le mot : « validée » ;
b) La troisième phrase du septième alinéa est ainsi modifiée :
- les mots : « servira au » sont remplacés par les mots : « permet le » ;
- après les mots : « des compétences et », est inséré le mot : « sert » ;
c) Le dernier alinéa est ainsi modifié :
- après les mots : « peut être réalisée », sont insérés les mots : « au cours de la formation, » ;
- les mots : « dans le cadre d'un programme d'échange européen ou international » sont supprimés ;
- il est complété par une phrase ainsi rédigée :
« La période d'études est évaluée par l'établissement étranger, et donne lieu à l'attribution de crédits européens après validation par le directeur de la structure de formation. » ;
7° L'article 16 est ainsi modifié :
a) Après les mots : « qui ont validé », sont insérés les mots : « le socle fondamental, le parcours personnalisé et » ;
b) Les mots : « , dispensés conformément au présent arrêté, permettant d'acquérir les 180 crédits ECTS correspondant à la formation » sont remplacés par les mots : « associées aux domaines de compétences » ;
8° Au 1° de l'article 18, les mots : « 1er cycle » sont remplacés par les mots : « premier cycle » ;
9° Après l'article 18, est inséré un chapitre ainsi rédigé :
« Chapitre III
« Diplôme de formation approfondie en sciences maïeutiques
« Art. 19. - Seuls les étudiants titulaires du diplôme de formation générale en sciences maïeutiques peuvent s'inscrire en première année du deuxième cycle des études de maïeutique.
« Aucun étudiant ne peut être autorisé à prendre plus de cinq inscriptions au cours du deuxième cycle. Une de ces deux années ne peut faire l'objet de plus de trois inscriptions, sauf dérogation exceptionnelle accordée par le président de l'université après avis du directeur de la structure de formation.
« Ces limitations s'entendent hors période de césure définie aux articles D. 611-13 et suivants du code de l'éducation.
« Art. 20. - L'étudiant soumet un projet de thèse avant la fin du deuxième cycle qui est approuvé par le directeur de la structure de formation en maïeutique.
« Art. 21. - Les stages organisés au cours du deuxième cycle des études en sciences maïeutiques sont détaillés en annexe.
« Art. 22. - Le diplôme de formation approfondie en sciences maïeutiques est délivré aux étudiants qui ont validé l'ensemble des unités d'enseignement associées aux domaines de compétences et le parcours personnalisé. » ;
10° Les articles 19 et 20 deviennent respectivement les articles 23 et 24 ;
11° L'annexe est remplacée par l'annexe du présent arrêté.