Article 2
Au premier alinéa de l'article 6 de l'arrêté du 14 décembre 2023 susvisé, les mots : « l'arrêté du 24 juin 2025 » sont remplacés par les mots : « l'arrêté du 29 janvier 2026 ».
Arrêté du 29 janvier 2026 modifiant l'arrêté du 14 décembre 2023 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Photonique : Technologies et Sciences de la Lumière »
NOR : ESRS2536010A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2026/1/29/ESRS2536010A/jo/article_2
Texte n°17