Arrêté du 23 décembre 2025 portant radiation de produits du titre III de la liste prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Version INITIALE

NOR : SFHP2536377A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2025/12/23/SFHP2536377A/jo/article_7

Texte n°48

Article 7


Au paragraphe 3 de la sous-section 2 de la section 1 du chapitre 1er titre III de la liste prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, « ENDOPROTHESE CORONAIRE DITE “STENTS” », la rubrique « ENDOPROTHESE CORONAIRE DITE “STENTS” », les codes suivants sont radiés :


CODE

LIBELLÉ

3177696

ENDOPROTHESE CORONAIRE DITE STENT COUVERT DE PTFE

3121187

ENDOPROTHÈSE CORONAIRE DITE STENT COUVERT DE POLYURÉTHANE, VI FRANCE, PK PAPYRUS