Arrêté du 23 décembre 2025 portant radiation de produits du titre III de la liste prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Version INITIALE

NOR : SFHP2536377A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2025/12/23/SFHP2536377A/jo/article_5

Texte n°48

Article 5


Au paragraphe 2 de la sous-section 2 de la section 1 du chapitre 1er du titre III de la liste prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, « ENDOPROTHESE CAROTIDIENNE AUTO-EXPANSIBLE OU STENT CAROTIDIEN », les codes suivants sont radiés :


CODE

LIBELLÉ

3127445

ENDOPROTHÈSE CAROTIDIENNE, BOSTON, CAROTID WALLSTENT MONORAIL.

3161689

ENDOPROTHÈSE CAROTIDIENNE, ABBOTT, XACT.

3117783

ENDOPROTHÈSE CAROTIDIENNE, TERUMO, ROADSAVER.

3175533

ENDOPROTHÈSE CAROTIDIENNE, ABBOTT, RX ACCULINK.

3126724

ENDOPROTHÈSE CAROTIDIENNE, MEDTRONIC, PROTÉGÉ RX.

3188151

ENDOPROTHÈSE CAROTIDIENNE, IVASCULAR, CGUARD

3172463

ENDOPROTHÈSE CAROTIDIENNE, CORDIS, PRECISE PRO RX.

3126026

ENDOPROTHÈSE CAROTIDIENNE, MICROVENTION, CASPER.