Article 1
L'annexe VI de l'arrêté du 30 mars 2023 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
Arrêté du 7 novembre 2025 modifiant l'arrêté du 30 mars 2023 modifié portant création de la spécialité « Maintenance nautique » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance
NOR : MENE2529172A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2025/11/7/MENE2529172A/jo/article_1
Texte n°26