L'article 411-90 est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 411-90.-Ne sont pas éligibles aux aides après réalisation :
« 1° Les œuvres ayant déjà bénéficié :
« a) Soit d'une aide à la production avant réalisation ;
« b) Soit d'une aide au programme de production ;
« c) Soit d'une aide à la production des œuvres audiovisuelles pour les œuvres appartenant au genre documentaire de création ;
« d) Soit d'une aide à la production d'œuvres immersives ;
« e) Soit d'une aide à la création, au développement ou à la production d'œuvres pour les plateformes sociales ;
« 2° Les œuvres réalisées dans le cadre d'une formation initiale ou continue ;
« 3° Les œuvres audiovisuelles constituées sous forme de séries, les vidéomusiques et les adaptations audiovisuelles de spectacle vivant. »