Article 2
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 12, dans la sous-section 3 : « Processeurs pour système d'implant cochléaire (implant coch) et implant du tronc cérébral », dans la rubrique « Société Advanced Bionics SARL (France) », les codes suivants sont radiés :
CODE | LIBELLÉ |
|---|---|
3408380 | Implant coch, processeur, Advanced Bionics, NEPTUNE. |
3435106 | Implant coch, processeur, Advanced Bionics, HiRes. |
3459271 | Implant coch, processeur, Advanced Bionics, NAIDA CIQ90. |