ANNEXE IV
Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page
Arrêté du 21 juillet 2025 définissant l'organisation générale des études et l'horaire et fixant le programme de la classe préparatoire scientifique d'adaptation de techniciens supérieurs (ATS) génie civil
NOR : MENS2520297A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2025/7/21/MENS2520297A/jo/article_snum4
Texte n°2