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NOR : AGRE2519312A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2025/7/24/AGRE2519312A/jo/article_1
Texte n°42
Les candidats ayant échoué aux épreuves déterminées relevant de l'arrêté du 3 juin 2010 susvisé et se présentant aux épreuves selon les modalités de l'arrêté du 29 décembre 2023 susvisé peuvent bénéficier des équivalences d'épreuves déterminées à l'annexe 1.
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