Arrêté du 28 juillet 2025 portant inscription des allogreffes osseuses viro-inactivées F-PHOENIX DBM, P-PHOENIX DBM et PHOENIX+FDBM de la société TBF Génie Tissulaire au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Version INITIALE

NOR : TSSS2521955A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2025/7/28/TSSS2521955A/jo/article_1

Texte n°28

Article 1


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, dans la sous-section 1 « Greffons osseux viro-inactivés », les paragraphes, les rubriques et les produits suivants sont ajoutés :


CODE
NOMENCLATURE

Paragraphe 9
Greffons osseux déminéralisés sous forme de pâte et/ou de fibre

Greffons osseux pour un volume inférieur à 2 cm3
(< 2 cm3)

Société TBF Génie Tissulaire (TBF)

3329120
Allogreffe osseuse, fibres, < 2 cm3, TBF, F-PHOENIX DBM
Allogreffe osseuse déminéralisée sous forme de fibres F-PHOENIX DBM, volume inférieur à 2 cm3 de la société TBF Génie Tissulaire.
DESCRIPTION
Le produit F-PHOENIX DBM est une allogreffe osseuse viro-inactivée déminéralisée sous forme de fibres.
Ces allogreffes se conservent 5 ans, à l'abri de la lumière et une température ne dépassant pas 25°C.
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
- En chirurgie orthopédique : comblement de kyste osseux, arthrodèse rachidienne.
- En chirurgie maxillo-faciale : comblement kystique et alvéolaire, sinus lift, élévation de crête : avec mise en fonction différée des implants et d'une augmentation maxillaire afin d'améliorer la stabilité des implants.
En association avec de l'allogreffe osseuse viro-inactivée minéralisée, en respectant le ratio de 70 % l'allogreffe osseuse viro-inactivée minéralisée et 30 % d'allogreffe osseuse viro-inactivée déminéralisée.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Réhydrater les produits avec du NaCl 0,9 % avant utilisation.
Puis implanter, en respectant le ratio de 30 % d'allogreffe osseuse viro-inactivée déminéralisée et 70 % d'allogreffe osseuse viro-inactivée minéralisée.
IRM compatibilité
F-PHOENIX DBM est une allogreffe osseuse et ne contient pas d'éléments métalliques, magnétiques ou conducteurs.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
- flacon en verre de 0,5 cm3 : BD1005
- flacon en verre de 1 cm3 : BD1010
Date de fin de prise en charge : 16 août 2030.

Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 2 cm3 et inférieur à 4 cm3
(> ou = 2 cm3 et < 4 cm3)

Société TBF Génie Tissulaire (TBF)

3343700
Allogreffe osseuse, fibres, ≥ 2 cm³ et < 4cm³, TBF, F-PHOENIX DBM
Allogreffe osseuse déminéralisée sous forme de fibres F-PHOENIX DBM, volume supérieur ou égal à 2 cm3 et inférieur à 4 cm3 de la société TBF Génie Tissulaire.
DESCRIPTION
Le produit F-PHOENIX DBM est une allogreffe osseuse viro-inactivée déminéralisée sous forme de fibres.
Ces allogreffes se conservent 5 ans, à l'abri de la lumière et une température ne dépassant pas 25°C.
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
- En chirurgie orthopédique : comblement de kyste osseux, arthrodèse rachidienne.
- En chirurgie maxillo-faciale : comblement kystique et alvéolaire, sinus lift, élévation de crête : avec mise en fonction différée des implants et d'une augmentation maxillaire afin d'améliorer la stabilité des implants.
En association avec de l'allogreffe osseuse viro-inactivée minéralisée, en respectant le ratio de 70 % l'allogreffe osseuse viro-inactivée minéralisée et 30 % d'allogreffe osseuse viro-inactivée déminéralisée.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Réhydrater les produits avec du NaCl 0,9 % avant utilisation.
Puis implanter, en respectant le ratio de 30 % d'allogreffe osseuse viro-inactivée déminéralisée et 70 % d'allogreffe osseuse viro-inactivée minéralisée.
IRM compatibilité
F-PHOENIX DBM est une allogreffe osseuse et ne contient pas d'éléments métalliques, magnétiques ou conducteurs.
REFERENCE PRISE EN CHARGE
- flacon en verre de 2 cm3 : BD1020
Date de fin de prise en charge : 16 août 2030.

3376734
Allogreffe osseuse, pâte, ≥ 2 cm³ et < 4cm³, TBF, P-PHOENIX DBM
Allogreffe osseuse déminéralisée sous forme de pâte P-PHOENIX DBM, volume supérieur ou égal à 2 cm3 et inférieur à 4 cm3 de la société TBF Génie Tissulaire.
DESCRIPTION
Le produit P-PHOENIX DBM est une allogreffe osseuse viro-inactivée déminéralisée sous forme de poudre, qui devient une pâte après réhydratation.
Ces allogreffes se conservent 5 ans, à l'abri de la lumière et une température ne dépassant pas 25°C.
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
- Comblement de cavités osseuses dans la chirurgie orthopédique ;
- arthrodèses rachidiennes ;
- comblement et augmentation de volume osseux dans la chirurgie maxillo-faciale ;
- comblement kystique et alvéolaire avec mise en fonction différée des implants, augmentation maxillaire afin d'améliorer la stabilité des implants : sinus lift, élévation de crête.
En association avec de l'allogreffe osseuse viro-inactivée minéralisée, en respectant le ratio de 70 % l'allogreffe osseuse viro-inactivée minéralisée et 30 % d'allogreffe osseuse viro-inactivée déminéralisée.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Utiliser le piston pour transvaser le NaCl avec l'allogreffe osseuse.
Puis implanter, en respectant le ratio de 30 % d'allogreffe osseuse viro-inactivée déminéralisée et 70 % d'allogreffe osseuse viro-inactivée minéralisée.
IRM compatibilité
P-PHOENIX DBM est une allogreffe osseuse et ne contient pas d'éléments métalliques, magnétiques ou conducteurs.
REFERENCE PRISE EN CHARGE
- seringue double chambre de 3 cm3 (allogreffe et solution NaCl 0,9 % de mélange) : BDP030
Date de fin de prise en charge : 16 août 2030.

Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 4 cm3
(> ou = 4 cm3)

Société TBF Génie Tissulaire (TBF)

3368338
Allogreffe osseuse, fibres, ≥ 4 cm3, TBF, F-PHOENIX DBM
Allogreffe osseuse déminéralisée sous forme de fibres F-PHOENIX DBM, volume supérieur ou égal à 4 cm3 de la société TBF Génie Tissulaire.
DESCRIPTION
Le produit F-PHOENIX DBM est une allogreffe osseuse viro-inactivée déminéralisée sous forme de fibres.
Ces allogreffes se conservent 5 ans, à l'abri de la lumière et une température ne dépassant pas 25°C.
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
- En chirurgie orthopédique : comblement de kyste osseux, arthrodèse rachidienne.
- En chirurgie maxillo-faciale : comblement kystique et alvéolaire, sinus lift, élévation de crête : avec mise en fonction différée des implants et d'une augmentation maxillaire afin d'améliorer la stabilité des implants.
En association avec de l'allogreffe osseuse viro-inactivée minéralisée, en respectant le ratio de 70 % l'allogreffe osseuse viro-inactivée minéralisée et 30 % d'allogreffe osseuse viro-inactivée déminéralisée.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Réhydrater les produits avec du NaCl 0,9 % avant utilisation.
Puis implanter, en respectant le ratio de 30 % d'allogreffe osseuse viro-inactivée déminéralisée et 70 % d'allogreffe osseuse viro-inactivée minéralisée.
IRM compatibilité
F-PHOENIX DBM est une allogreffe osseuse et ne contient pas d'éléments métalliques, magnétiques ou conducteurs.
REFERENCE PRISE EN CHARGE
- flacon en verre de 4 cm3 : BD1040
Date de fin de prise en charge : 16 août 2030.

3377461
Allogreffe osseuse, pâte, ≥ 4 cm3, TBF, P-PHOENIX DBM
Allogreffe osseuse déminéralisée sous forme de pâte P-PHOENIX DBM, volume supérieur ou égal à 4 cm3 de la société TBF Génie Tissulaire.
DESCRIPTION
Le produit P-PHOENIX DBM est une allogreffe osseuse viro-inactivée déminéralisée sous forme de poudre, qui devient une pâte après réhydratation.
Ces allogreffes se conservent 5 ans, à l'abri de la lumière et une température ne dépassant pas 25°C.
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
- Comblement de cavités osseuses dans la chirurgie orthopédique ;
- arthrodèses rachidiennes ;
- comblement et augmentation de volume osseux dans la chirurgie maxillo-faciale ;
- comblement kystique et alvéolaire avec mise en fonction différée des implants, augmentation maxillaire afin d'améliorer la stabilité des implants : sinus lift, élévation de crête.
En association avec de l'allogreffe osseuse viro-inactivée minéralisée, en respectant le ratio de 70 % l'allogreffe osseuse viro-inactivée minéralisée et 30 % d'allogreffe osseuse viro-inactivée déminéralisée.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Utiliser le piston pour transvaser le NaCl avec l'allogreffe osseuse.
Puis implanter, en respectant le ratio de 30 % d'allogreffe osseuse viro-inactivée déminéralisée et 70 % d'allogreffe osseuse viro-inactivée minéralisée.
IRM compatibilité
P-PHOENIX DBM est une allogreffe osseuse et ne contient pas d'éléments métalliques, magnétiques ou conducteurs.
REFERENCE PRISE EN CHARGE
- seringue double chambre de 4 cm3 (allogreffe et solution NaCl 0,9 % de mélange) : BDP040
Date de fin de prise en charge : 16 août 2030.

Paragraphe 10
Greffons osseux déminéralisés sous forme de mélange prêt à l'emploi

Greffons osseux pour un volume inférieur à 2 cm3
(< 2 cm3)

Société TBF Génie Tissulaire (TBF)

3371056
Allogreffe osseuse, poudre+fibres, < 2 cm3, TBF, PHOENIX+FDBM
Allogreffe osseuse sous forme d'un mélange de poudre d'os minéralisé et de fibres d'os déminéralisé PHOENIX + FDBM, volume inférieur à 2 cm3 de la société TBF Génie Tissulaire.
DESCRIPTION
Le produit PHOENIX+FDBM est un mélange prêt à l'emploi d'allogreffe osseuse minéralisée sous forme de poudre et de fibres d'os déminéralisé.
PHOENIX+FDBM est composé de :
- 70 % d'allogreffe osseuse minéralisée, issue de tête fémorale, traitée par procédé PHOENIX (nettoyage, viro-inactivation) puis lyophilisée et broyée ;
- et de 30 % d'os déminéralisé, issu d'os cortical, traité par le procédé PHOENIX modifié (nettoyage et viro-inactivation sans traitement déprotéinisant) puis déminéralisation (acide chlorhydrique), broyage, lyophilisation.
Ces allogreffes se conservent 5 ans, à température ambiante.
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
- Comblement dans la chirurgie maxillo-faciale dont comblement kystique et alvéolaire. Avec mise en fonction différée des implants : comblement pour élévation sinusienne, comblement pour augmentation de volume osseux de la crête alvéolaire.
- Pour la chirurgie orthopédique : arthrodèse rachidienne.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Réhydrater les produits avec du NaCl 0,9 % avant utilisation.
IRM compatibilité
PHOENIX+FDBM est une allogreffe osseuse et ne contient pas d'éléments métalliques, magnétiques ou conducteurs.
REFERENCE PRISE EN CHARGE
- flacon en verre de 1,5 cm3 : DB3915
Date de fin de prise en charge : 16 août 2030.

Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 2 cm3 et inférieur à 5 cm3
(> ou = 2 cm3 et < 5 cm3)

Société TBF Génie Tissulaire (TBF)

3385816
Allogreffe osseuse, poudre+fibres, ≥ 2 cm³ et < 5 cm³, TBF, PHOENIX+FDBM
Allogreffe osseuse sous forme d'un mélange de poudre d'os minéralisé et de fibres d'os déminéralisé PHOENIX + FDBM, volume supérieur ou égal à 2 cm3 et inférieur à 5 cm3 de la société TBF Génie Tissulaire.
DESCRIPTION
Le produit PHOENIX+FDBM est un mélange prêt à l'emploi d'allogreffe osseuse minéralisée sous forme de poudre et de fibres d'os déminéralisé.
PHOENIX+FDBM est composé de :
- 70 % d'allogreffe osseuse minéralisée, issue de tête fémorale, traitée par procédé PHOENIX (nettoyage, viro-inactivation) puis lyophilisée et broyée ;
- et de 30 % d'os déminéralisé, issu d'os cortical, traité par le procédé PHOENIX modifié (nettoyage et viro-inactivation sans traitement déprotéinisant) puis déminéralisation (acide chlorhydrique), broyage, lyophilisation.
Ces allogreffes se conservent 5 ans, à température ambiante.
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
- Comblement dans la chirurgie maxillo-faciale dont comblement kystique et alvéolaire. Avec mise en fonction différée des implants : comblement pour élévation sinusienne, comblement pour augmentation de volume osseux de la crête alvéolaire.
- Pour la chirurgie orthopédique : arthrodèse rachidienne.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Réhydrater les produits avec du NaCl 0,9 % avant utilisation.
IRM compatibilité
PHOENIX+FDBM est une allogreffe osseuse et ne contient pas d'éléments métalliques, magnétiques ou conducteurs.
REFERENCE PRISE EN CHARGE
- flacon en verre de 3 cm3 : DB3930
Date de fin de prise en charge : 16 août 2030.

3321957
Allogreffe osseuse, copeaux+fibres, ≥ 2 cm³ et < 5 cm³, TBF, PHOENIX+FDBM
Allogreffe osseuse sous forme d'un mélange de copeaux d'os minéralisé et de fibres d'os déminéralisé PHOENIX + FDBM, volume supérieur ou égal à 2 cm3 et inférieur à 5 cm3 de la société TBF Génie Tissulaire.
DESCRIPTION
Le produit PHOENIX+FDBM est un mélange prêt à l'emploi d'allogreffe osseuse minéralisée sous forme de copaux et de fibres d'os déminéralisé.
PHOENIX+FDBM est composé de :
- 70 % d'allogreffe osseuse minéralisée, issue de tête fémorale, traitée par procédé PHOENIX (nettoyage, viro-inactivation) puis lyophilisée et broyée ;
- et de 30 % d'os déminéralisé, issu d'os cortical, traité par le procédé PHOENIX modifié (nettoyage et viro-inactivation sans traitement déprotéinisant) puis déminéralisation (acide chlorhydrique), broyage, lyophilisation.
Ces allogreffes se conservent 5 ans, à température ambiante.
INDICATION PRISE EN CHARGE
Pour la chirurgie orthopédique : arthrodèse rachidienne.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Réhydrater les produits avec du NaCl 0,9 % avant utilisation.
IRM compatibilité
PHOENIX+FDBM est une allogreffe osseuse et ne contient pas d'éléments métalliques, magnétiques ou conducteurs.
REFERENCE PRISE EN CHARGE
- flacon en verre de 3 cm3 : DBS01
Date de fin de prise en charge : 16 août 2030.

Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 5 cm3 et inférieur à 10 cm3
(> ou = 5 cm3 et < 10 cm3)

Société TBF Génie Tissulaire (TBF)

3313136
Allogreffe osseuse, copeaux+fibres, ≥ 5 cm³ et < 10 cm³, TBF, PHOENIX+FDBM
Allogreffe osseuse sous forme d'un mélange de copeaux d'os minéralisé et de fibres d'os déminéralisé PHOENIX + FDBM, volume supérieur ou égal à 5 cm3 et inférieur à 10 cm3 de la société TBF Génie Tissulaire.
DESCRIPTION
Le produit PHOENIX+FDBM est un mélange prêt à l'emploi d'allogreffe osseuse minéralisée sous forme de copaux et de fibres d'os déminéralisé.
PHOENIX+FDBM est composé de :
- 70 % d'allogreffe osseuse minéralisée, issue de tête fémorale, traitée par procédé PHOENIX (nettoyage, viro-inactivation) puis lyophilisée et broyée ;
- et de 30 % d'os déminéralisé, issu d'os cortical, traité par le procédé PHOENIX modifié (nettoyage et viro-inactivation sans traitement déprotéinisant) puis déminéralisation (acide chlorhydrique), broyage, lyophilisation.
Ces allogreffes se conservent 5 ans, à température ambiante.
INDICATION PRISE EN CHARGE.
Pour la chirurgie orthopédique : arthrodèse rachidienne.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Réhydrater les produits avec du NaCl 0,9 % avant utilisation.
IRM compatibilité
PHOENIX+FDBM est une allogreffe osseuse et ne contient pas d'éléments métalliques, magnétiques ou conducteurs.
REFERENCE PRISE EN CHARGE
- flacon en verre de 6 cm3 : DBS02
Date de fin de prise en charge : 16 août 2030.

Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 10 cm3 et inférieur à 15 cm3
(> ou = 10 cm3 et < 15 cm3)

Société TBF Génie Tissulaire (TBF)

3352870
Allogreffe osseuse, copeaux+fibres, ≥ 10 cm³ et < 15 cm³, TBF, PHOENIX+FDBM
Allogreffe osseuse sous forme d'un mélange de copeaux d'os minéralisé et de fibres d'os déminéralisé PHOENIX + FDBM, volume supérieur ou égal à 10 cm3 et inférieur à 15 cm3 de la société TBF Génie Tissulaire.
DESCRIPTION
Le produit PHOENIX+FDBM est un mélange prêt à l'emploi d'allogreffe osseuse minéralisée sous forme de copaux et de fibres d'os déminéralisé.
PHOENIX+FDBM est composé de :
- 70 % d'allogreffe osseuse minéralisée, issue de tête fémorale, traitée par procédé PHOENIX (nettoyage, viro-inactivation) puis lyophilisée et broyée ;
- et de 30 % d'os déminéralisé, issu d'os cortical, traité par le procédé PHOENIX modifié (nettoyage et viro-inactivation sans traitement déprotéinisant) puis déminéralisation (acide chlorhydrique), broyage, lyophilisation.
Ces allogreffes se conservent 5 ans, à température ambiante.
INDICATION PRISE EN CHARGE
Pour la chirurgie orthopédique : arthrodèse rachidienne.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Réhydrater les produits avec du NaCl 0,9 % avant utilisation.
IRM compatibilité
PHOENIX+FDBM est une allogreffe osseuse et ne contient pas d'éléments métalliques, magnétiques ou conducteurs.
REFERENCE PRISE EN CHARGE
- flacon en verre de 12 cm3 : DBS04
Date de fin de prise en charge : 16 août 2030.