Article 3
Les dispositions de l'annexe V a de l'arrêté du 22 novembre 2023 susvisé relatives à la grille horaire annuelle de la formation sont remplacées par celles figurant à l'annexe III du présent arrêté.
République
Française
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NOR : MENS2514030A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2025/6/24/MENS2514030A/jo/article_3
Texte n°3
Les dispositions de l'annexe V a de l'arrêté du 22 novembre 2023 susvisé relatives à la grille horaire annuelle de la formation sont remplacées par celles figurant à l'annexe III du présent arrêté.
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