Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 1, sous-section 7 « Stimulateurs cardiaques implantables avec stimulation atrio-bi-ventriculaire pour resynchronisation, dits “triple chambre” », dans la nomenclature du code 3411212 relatif au stimulateur cardiaque de resynchronisation ventriculaire ALLURE RF :

a) Le paragraphe dénommé « DESCRIPTION » est remplacé par le paragraphe suivant :

« DESCRIPTION
« Le dispositif ALLURE RF est un stimulateur cardiaque implantable triple chambre assurant une stimulation atrio-biventriculaire pour resynchronisation cardiaque.
« Les principales caractéristiques du stimulateur ALLURE RF (référence PM3222) sont les suivantes :

« - dimensions (H × l × P, mm) : 55 × 59 × 6 ;
« - poids (g) : 24 ;
« - volume (cm3) : 14 ;
« - connecteur : IS-1 ;
« - longévité (années) : 6,6 (longévité estimée dans les conditions suivantes : 2,5 V - 70 min-1 - 100 % stimulation à fréquence asservie de l'oreillette et des 2 ventricules avec toutes les fonctions en marche - 500 Ω ± 1 % [jusqu'à indication de remplacement]). » ;

b) Un paragraphe dénommé « MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION » est ajouté comme suit :

« MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
« Les conditions ci-dessous s'ajoutent à celles décrites en tête de la sous-section 7 “Stimulateurs cardiaques implantables avec stimulation atrio-bi-ventriculaire pour resynchronisation, dits « triple chambre »”, dans la rubrique “Conditions générales de prise en charge”.
« IRM compatibilité
« La compatibilité IRM du dispositif ALLURE RF n'a pas été testée. » ;

c) La date de fin de prise en charge est portée au 31 juillet 2029.