Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 1, sous-section 7 « Stimulateurs cardiaques implantables avec stimulation atrio-bi-ventriculaire pour resynchronisation, dits “triple chambre” », dans la nomenclature du code 3444246 relatif au stimulateur cardiaque de resynchronisation ventriculaire QUADRA ALLURE MP :

a) Le paragraphe dénommé « DESCRIPTION » est remplacé par le paragraphe suivant :

« DESCRIPTION
« Le dispositif QUADRA ALLURE MP est un stimulateur cardiaque implantable triple chambre assurant une stimulation atrio-biventriculaire pour resynchronisation cardiaque.
« Les principales caractéristiques du stimulateur QUADRA ALLURE MP (référence PM3562) sont les suivantes :

« - dimensions (H × l × P, mm) : 56 × 59 × 6 ;
« - poids (g) : 26 ;
« - volume (cm3) : 15 ;
« - connecteur : IS4-LLLL, IS-1 ;
« - longévité (années) : 5,7 ans (fonction « multipoint pacing » activée) à 6,9 ans (fonction « multipoint pacing » désactivée) - longévité estimée dans les conditions suivantes : 2,5 V - 70 min-1 - 100 % stimulation à fréquence asservie de l'oreillette et des 2 ventricules avec toutes les fonctions en marche - 500 Ω ± 1 % (jusqu'à indication de remplacement), confirmation de capture désactivée, mémorisation des EGM activée. » ;

b) Le paragraphe dénommé « MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION » est remplacé par le paragraphe suivant :

« MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
« Les conditions ci-dessous s'ajoutent à celles décrites en tête de la sous-section 7 “Stimulateurs cardiaques implantables avec stimulation atrio-bi-ventriculaire pour resynchronisation, dits « triple chambre »”, dans la rubrique “Conditions générales de prise en charge”.
« IRM compatibilité
« Selon la notice du marquage CE, le dispositif implantable QUADRA ALLURE MP est IRM compatible sous conditions. » ;

c) La date de fin de prise en charge est portée au 31 juillet 2029.