Arrêté du 12 décembre 2024 portant inscription de l'implant mammaire, rond, lisse et pré-rempli de gel de silicone et gabarits associés POLYSMOOTH SUBLIME LINE de la société POLYTECH HEALTH & AESTHETICS au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Version INITIALE

NOR : MSAS2433836A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2024/12/12/MSAS2433836A/jo/article_1

Texte n°13

Article 1


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 8 « Implants mammaires », la rubrique et le produit suivants sont ajoutés comme suit :


CODE

NOMENCLATURE

Société POLYTECH HEALTH & AESTHETICS (POLYTECH)

3192678

Implant mammaire, rond, gel, lisse, POLYTECH, POLYSMOOTH SUBLIME LINE.
Implant mammaire, rond, gel, lisse, POLYSMOOTH SUBLIME LINE de la société POLYTECH HEALTH & AESTHETICS.
DESCRIPTION
Les implants mammaires POLYSMOOTH SUBLIME LINE sont de forme ronde, pré-remplis de gel de silicone, constitués d'une enveloppe en élastomère de silicone de surface lisse (selon la norme EN ISO 14607). Ils sont de géométrie nommée MEME, de base ronde et de profil sphérique.
Les références des implants mammaires se distinguent par le type de profil (bas, intermédiaire, haut, extra haut), le volume, le diamètre et la projection.
Les gabarits sont de forme ronde, lisses et pré-remplis de gel de silicone. Ils se distinguent des implants mammaires par leur enveloppe de couleur blanche. Ils sont de géométrie nommée MEME, de base ronde et de profil sphérique.
Les références des gabarits se distinguent par le type de profil (bas, moyen, haut, extra haut), le volume, le diamètre et la projection.
IRM compatibilité
Selon la notice du marquage CE, l'implant mammaire POLYSMOOTH SUBLIME LINE est IRM compatible sans conditions.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
IMPLANTS MAMMAIRES POLYSMOOTH SUBLIME LINE
- Profil bas LS : 10724-055 ; 10724-065 ; 10724-085 ; 10724-095 ; 10724-110 ; 10724-125 ; 10724-150 ; 10724-165 ; 10724-185 ; 10724-215 ; 10724-235 ; 10724-270 ; 10724-295 ; 10724-330 ; 10724-365 ; 10724-400 ; 10724-440 ; 10724-485.
- Profil moyen MS : 10725-070 ; 10725-090 ; 10725-105 ; 10725-120 ; 10725-145 ; 10725-165 ; 10725-195 ; 10725-220 ; 10725-255 ; 10725-270 ; 10725-285 ; 10725-300 ; 10725-320 ; 10725-360 ; 10725-400 ; 10725-445 ; 10725-495 ; 10725-545 ; 10725-600 ; 10725-660.
- Profil haut HS : 10726-090 ; 10726-110 ; 10726-125 ; 10726-155 ; 10726-180 ; 10726-210 ; 10726-235 ; 10726-255 ; 10726-275 ; 10726-295 ; 10726-315 ; 10726-335 ; 10726-360 ; 10726-400 ; 10726-450 ; 10726-505 ; 10726-560 ; 10726-620 ; 10726-690.
- Profil extra-haut XS : 10727-105 ; 10727-125 ; 10727-155 ; 10727-180 ; 10727-215 ; 10727-250 ; 10727-285 ; 10727-305 ; 10727-330 ; 10727-355 ; 10727-380 ; 10727-430 ; 10727-485 ; 10727-545 ; 10727-610 ; 10727-675.
GABARITS SULIME LINE
- Profil bas LP : 20724-055H ; 20724-065H ; 20724-085H ; 20724-095H ; 20724-110H ; 20724-125H ; 20724-150H ; 20724-165H ; 20724-185H ; 20724-215H ; 20724-235H ; 20724-270H ; 20724-295H ; 20724-330H ; 20724-365H ; 20724-400H ; 20724-440H ; 20724-485H.
- Profil moyen MP : 20725-070H ; 20725-090H ; 20725-105H ; 20725-120H ; 20725-145H ; 20725-165H ; 20725-195H ; 20725-220H ; 20725-255H ; 20725-270H ; 20725-285H ; 20725-300H ; 20725-320H ; 20725-360H ; 20725-400H ; 20725-445H ; 20725-495H ; 20725-545H ; 20725-600H ; 20725-660H.
- Profil haut HP : 20726-090H ; 20726-110H ; 20726-125H ; 20726-155H ; 20726-180H ; 20726-210H ; 20726-235H ; 20726-255H ; 20726-275H ; 20726-295H ; 20726-315H ; 20726-335H ; 20726-360H ; 20726-400H ; 20726-450H ; 20726-505H ; 20726-560H ; 20726-620H ; 20726-690H.
- Profil extra-haut XP : 20727-105H ; 20727-125H ; 20727-155H ; 20727-180H ; 20727-215H ; 20727-250H ; 20727-285H ; 20727-305H ; 20727-330H ; 20727-355H ; 20727-380H ; 20727-430H ; 20727-485H ; 20727-545H 20727-610H ; 20727-675H.
Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2029.