Article 6
Les modalités de scolarité des étudiants, le programme de formation et le règlement des études sont publiés sur le site internet de chacun des deux établissements.
Arrêté du 30 juillet 2024 fixant les modalités d'admission en formation d'ingénieur en agroalimentaire et d'ingénieur spécialité horticulture ou spécialité paysage d'écoles nationales relevant du ministère chargé de l'agriculture
NOR : AGRE2420959A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2024/7/30/AGRE2420959A/jo/article_6
Texte n°14