Article 2
L'annexe de l'arrêté du 6 juillet 2017 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
Arrêté du 27 juin 2024 modifiant l'arrêté du 6 juillet 2017 fixant la liste des compatibilités des mentions du diplôme national de licence avec les mentions du diplôme national de master
NOR : ESRS2414906A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2024/6/27/ESRS2414906A/jo/article_2
Texte n°71