Arrêté du 29 mai 2024 relatif aux interventions hyperbares sans immersion effectuées dans le domaine de la santé (mention C)
Titre Ier : DISPOSITIONS COMMUNES AUX DIFFÉRENTES MÉTHODES DE TRAVAIL EN MILIEU HYPERBARE (Articles 3 à 15)
Chapitre Ier : Gaz et mélanges gazeux respiratoires (Articles 3 à 5)
Chapitre II : Durée des interventions (Articles 6 à 8)
Chapitre III : Procédures et moyens de décompression (Articles 9 à 10)
Chapitre IV : Procédures d'intervention et procédures de secours (Articles 11 à 13)
Chapitre V : Equipements communs aux procédures et méthodes de travail (Articles 14 à 15)
Titre II : SPÉCIFICITÉS DES MÉTHODES D'INTERVENTION HYPERBARES SANS IMMERSION EFFECTUÉES DANS LE DOMAINE DE LA SANTÉ (Articles 16 à 21)
Chapitre Ier : Intervention hyperbare sans immersion effectuée dans le domaine de la santé dans un centre de médecine hyperbare (Article 17)
Chapitre II : Intervention hyperbare sans immersion effectuée dans le domaine de la santé mettant en œuvre un caisson de recompression d'urgence (ou de sauvegarde) (Articles 18 à 19)
Chapitre III : Intervention hyperbare sans immersion effectuée dans le domaine de la santé dans une enceinte hyperbare professionnelle autre que dans un centre de médecine hyperbare ou dans un caisson de recompression d'urgence (ou de sauvegarde) (Articles 20 à 21)
Annexe
Annexe
Article 12
L'opérateur de secours est disponible en permanence pour porter assistance aux opérateurs intervenant en milieu hyperbare et se tient à proximité immédiate du lieu d'opération.