Article 1
L'organisation générale des forces de l'armée de terre est précisée dans l'annexe du présent arrêté.
Arrêté du 24 avril 2024 fixant l'organisation générale des forces de l'armée de terre
NOR : ARMD2411628A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2024/4/24/ARMD2411628A/jo/article_1
Texte n°18