Article 7
Le tableau de l'annexe 1 du même arrêté est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.
Arrêté du 15 mars 2024 modifiant l'arrêté du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège
NOR : MENE2400745A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2024/3/15/MENE2400745A/jo/article_7
Texte n°9