Article 3
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Arrêté du 9 février 2024 modifiant l'arrêté du 9 novembre 2015 fixant les programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4)
NOR : MENE2402802A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2024/2/9/MENE2402802A/jo/article_3
Texte n°19