Arrêté du 28 décembre 2023 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho)

Version INITIALE

NOR : AGRG2334188A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2023/12/28/AGRG2334188A/jo/article_4

Texte n°71

Article 4


Est prolongée sur la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2024, l'inscription des variétés de maïs : Aapotheoz, Cadixxio Duo, LG30209, MAS 25F, RGT Denomixx, Toutati.