Arrêté du 28 décembre 2023 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho)

NOR : AGRG2334188A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2023/12/28/AGRG2334188A/jo/texte
JORF n°0304 du 31 décembre 2023
Texte n° 71

Version initiale


Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 14 novembre 2023 modifiant le Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Maïs et sorgho »,
Arrête :


  • Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci- après :


    Espèce

    Dénomination

    Obtenteur(s)

    Responsable(s)
    du maintien de la variété
    en sélection conservatrice

    Sorgho grain : variétés ayant satisfait aux épreuves Grain

    Furia.

    RAGT 2n (FR).

    RAGT 2n (FR).


  • Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


    Espèce

    Dénomination

    Obtenteur(s)

    Responsable(s)
    du maintien de la variété
    en sélection conservatrice

    Maïs

    Bogota.

    Lidea France SAS (FR).

    Lidea France SAS (FR).


  • Est prolongée sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2024, l'inscription des variétés désignées ci-après :
    Maïs : Belcanto, Candelio, DKC4444, DKC5144, Initio, Juvento, Krokus, LG 2195, MAS 12H, Monarque, P8000, P8816, P9903, Prollix, Rebbel, RGT Conexxion, RGT Dublixx, RGT Exxplicit, RGT Lexxtour, RGT Luxxida, RGT Provexx, Rubisco, Susann.
    Sorgho fourrager : Lussi, Phoenix, Piper.
    Sorgho grain : Arfrio, Arkanciel, Armorik, ES Alize, Oggana, Québec, RGT Dodgge, RGT Huggo.


  • Est prolongée sur la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2024, l'inscription des variétés de maïs : Aapotheoz, Cadixxio Duo, LG30209, MAS 25F, RGT Denomixx, Toutati.


  • Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2023, les variétés de maïs : 32C, Arkadi CS, Calango KWS, Codilio, Codisco, Coditank, Contado, Coxximo, Dianoxx, DKC3142, DKC3390, DKC4795, DKC5141, DKC5190, DKC5632, DKC5783, DS1416B, DS1157A, DS21189B, Enneka, ES Archipel, ES Navijet, Gedimo, Hargos, Havelio KWS, Kidemos, Koletis, Koloris, Kordalis, Koutelas, Kroquis, KWS Conde, KWS Gustus, KWS Iconico, Marcello, MAS 20S, MAS 40F, Obbelisc, P9213, P9900, Portorico, PR34G13, RGT Cinexx, RGT Faxxana, RGT Iniexxta, Rivoly, San Julio RH, Sikaldi CS, Solario, Suzy, SY Massytop, Tekni, Texto, Triomph, Vemstar.
    Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2026.


  • Sont radiées de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2023, les variétés désignées ci-après :
    Maïs : Maïs : DKC3143, DS1385A, DS1511C, DS1522C, DS1932C, Inagua, INDEM1337, Initial, KWS 5383, LBS1371, LBS2095, P0247, P7843, P8079, P8134, P9244, SY Campona, SY Werena.
    Sorgho grain : Aralba, Autan, Fulgus.


  • Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 28 décembre 2023.


Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur de la santé et de la protection des végétaux,
E. Koen

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