Article 8
A l'annexe IV du même arrêté, dans la partie du tableau relative au personnel non navigant, remplacer les mots : « télépilote » par les mots : « pilote ».
Arrêté du 21 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 22 septembre 2023 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre
NOR : ARMT2335436A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2023/12/21/ARMT2335436A/jo/article_8
Texte n°50