Article 5
Les tableaux A et B de l'annexe II du même arrêté sont remplacés par les tableaux suivants :
Arrêté du 21 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 22 septembre 2023 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre
NOR : ARMT2335436A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2023/12/21/ARMT2335436A/jo/article_5
Texte n°50