Article 3
Aux articles 16,18,21 et à la cinquième ligne du tableau de l'article 22 du même arrêté, le mot : « télépilote » est remplacé par le mot : « pilote ».
Arrêté du 21 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 22 septembre 2023 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre
NOR : ARMT2335436A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2023/12/21/ARMT2335436A/jo/article_3
Texte n°50