Arrêté du 2 novembre 2023 relatif au comité des travaux historiques et scientifiques (institut de l'Ecole nationale des chartes)

Version INITIALE

NOR : ESRS2328076A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2023/11/2/ESRS2328076A/jo/article_10

Texte n°5

Article 10


Les sections sont animées par un bureau élu pour une durée de quatre ans renouvelable une fois. Le bureau d'une section est composé d'un président, d'un ou plusieurs vice-présidents et secrétaires et d'au moins un représentant dans chacune des commissions du CTHS. Ils sont choisis parmi les membres titulaires à l'exception des représentants des commissions qui peuvent l'être parmi les émérites.