Arrêté du 19 septembre 2023 portant renouvellement d'inscription et modification des conditions d'inscription de la prothèse respiratoire BLOM-SINGER ET FAHL de la société COLLIN inscrite au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Version INITIALE

NOR : SPRS2325174A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2023/9/19/SPRS2325174A/jo/article_3

Texte n°30

Article 3


a) Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 5, sous-section 2, dans le paragraphe 3 : « Accessoires », rubrique « Société COLLIN SAS (COLLIN) », la nomenclature des codes 2449313, 2484812 et 2424885 est remplacée comme suit :


CODE
NOMENCLATURE

2449313
Prothèse respiratoire, calibreur, COLLIN, LARYNGOTEC standard, B/1.
Conditionnement d'un calibreur LARYNGOTEC standard non fenêtré stérile de la société COLLIN.
La prise en charge est assurée pour les références 14920-0744, 14920-0762, 14920-0844, 14920-0862, 14920-0944, 14920-0962, 14920-1044, 14920-1062, 14920-1144, 14920-1162, 14920-1244, 14920-1262, 14920-1344 et 14920-1362.
La prise en charge est assurée dans la limite de deux calibreurs par an.
Date de fin de prise en charge 28 février 2028.

2484812
Prothèse respiratoire, calibreur, COLLIN, LARYNGOTEC fenêtré, B/1.
Conditionnement d'un calibreur LARYNGOTEC fenêtré stérile de la société COLLIN.
La prise en charge est assurée pour les références 14720-0744, 14720-0762, 14720-0844, 14720-0862, 14720-0944, 14720-0962, 14720-1044, 14720-1062, 14720-1144, 14720-1162, 14720-1244 et 14720-1262, 14720-1344 et 14720-1362.
La prise en charge est assurée dans la limite de deux calibreurs par an.
Date de fin de prise en charge : 28 février 2028.

2424885
Prothèse respiratoire, calibreur, COLLIN, LARYNGOTEC à bague, B/1.
Conditionnement d'un calibreur LARYNGOTEC standard à bague (fenêtré ou non) stérile de la société COLLIN.
La prise en charge est assurée pour les références 14830-0744 ; 14830-0762 ; 14830-0844 ; 14830-0862 ; 14830-0944 ; 14830-0962 ; 14830-1044 ; 14830-1062 ; 14830-1144 ; 14830-1162 ; 14830-1244 ; 14830-1262 ; 14830-1344 ; 14830-1362 ; 14820-0744 ; 14820-0762 ; 14820-0844 ; 14820-0862 ; 14820-0944 ; 14820-0962 ; 14820-1044 ; 14820-1062 ; 14820-1144 ; 14820-1162 14820-1244 ; 14820-1262 ; 14820-1344 ; 14820-1362.
La prise en charge est assurée dans la limite de deux calibreurs par an.
Date de fin de prise en charge : 28 février 2028.


b) Dans la nomenclature des codes 2496092, 2408432, 2413344 et 2478941, la date de fin de prise en charge est portée au 28 février 2028.