Arrêté du 19 septembre 2023 portant renouvellement d'inscription et modification des conditions d'inscription de la prothèse respiratoire BLOM-SINGER ET FAHL de la société COLLIN inscrite au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Version INITIALE

NOR : SPRS2325174A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2023/9/19/SPRS2325174A/jo/article_2

Texte n°30

Article 2


Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 5, sous-section 2, dans le paragraphe 2 : « Support de cassette, autoadhésif, à usage unique », rubrique « Société COLLIN SAS (COLLIN) » :
a) Dans la rubrique « Société COLLIN SAS (COLLIN), les produits suivants sont ajoutés :


CODE

NOMENCLATURE

2484433

Prothèse respiratoire, support adhésif, COLLIN, LARYVOX Tape Standard, B/15.
Conditionnement de 15 supports de cassettes adhésifs LARYVOX Tape standard (rond, ovale et ovale XL) de la société COLLIN.
La prise en charge est assurée pour les références 48100, 48200, 48300
LARYVOX Tape Standard est un adhésif adapté aux trachéostomes sans problèmes particuliers et aux peaux normales. Il est adapté à une activité physique normale et à la fixation des valves automatiques. Il est transparent et résistant à l'eau. Sa durée de fixation moyenne est de 24 heures.
Date de fin de prise en charge : 28 février 2028.

2436894

Prothèse respiratoire, disque mousse adhésif, COLLIN, LARYVOX disque, B/30.
RÉFÉRENCES PRISE EN CHARGE
- 48460 LARYVOX disque mousse adhésif small
- 48461 LARYVOX disque mousse adhésif large
Leur durée moyenne de fixation est de 24 heures.
Date de fin de prise en charge : 28 février 2028.


b) Dans la nomenclature des codes 2443782, 2426335, 2443842, 2427961 et 2476669, la date de fin de prise en charge est portée au 28 février 2028.