Arrêté du 3 août 2023 modifiant l'arrêté du 11 février 2020 relatif à l'expérimentation de structures libérales légères (SLL) pour la rééducation des patients coronariens et insuffisants cardiaques

Version INITIALE

NOR : SPRH2321915A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2023/8/3/SPRH2321915A/jo/article_snum2

Texte n°15


Le forfait initial de prise en charge d'un patient comprend :


- un premier entretien par un infirmier/AS (de 45 minutes en moyenne) qui réalise un diagnostic éducatif partagé (fiche administrative, personne de confiance, personne à prévenir) et organise le planning des différents ateliers (réentrainement, thérapeutiques, diététique et de gestion du stress) avec l'ensemble de l'équipe, constituée a minima de l'infirmier, du kinésithérapeute, du STAPS, du psychologue et du diététicien. L'infirmier assure également la coordination et le suivi des patients tout le long de la prise en charge au sein de la structure ;
- des entretiens initiaux effectués indépendamment par l'infirmier/AS, le kinésithérapeute, le STAPS, le psychologue, le diététicien afin d'évaluer les besoins du patients en ces domaines (30 minutes chacun) ;
- des séances collectives d'une heure, avec 6 patients en moyenne, réalisées indépendamment par l'ensemble des professionnels de l'équipe, le forfait étant calibré sur un nombre moyen de séances, soit :
- 3 séances d'IDE ;
- 10 séances de kinésithérapeute ;
- 10 séances de STAPS ;
- 2 séances d'ETP par le kinésithérapeute et/ou STAPS (ateliers d'une heure sur les thèmes suivants : pathologies (coronaires, insuffisance cardiaque, valvulaires, HTA), traitements (anti-aggrégants, anticoagulants, statines, gestion des oublis ou des surdosages…) ;
- 1 séance de psychologue ;
- 3 séances de diététicien ;
- des entretiens finaux effectués indépendamment par l'IDE/AS, le kinésithérapeute, le STAPS, le psychologue, le diététicien, afin d'évaluer les besoins du patient dans chacun de ces domaines (30 minutes chacun), un des objectifs étant de s'assurer de la bonne autonomie du patient dans la gestion de sa maladie chronique dans ces domaines ;
- enfin, ce forfait comprend également un temps de secrétariat, calculé sur la base d'un salaire brut annuel chargé de 26 585 € en moyenne, d'un 0,3 ETP et pour 910 patients en moyenne par an par site.


Ainsi, le forfait initial s'élève à 445 € par patient (cf. tableau ci-dessous).
A compter du 1er janvier 2023, la valorisation salariale du psychologue du dispositif « Monpsy » et la revalorisation de celle des STAPS sont intégrées aux besoins de financement s'agissant des coûts en personnel. Ces valorisation et revalorisation impactent le montant du forfait initial financé par l'assurance maladie qui passe de 445 € à 465 €.
Description du forfait complémentaire
Un forfait complémentaire vient compléter le premier pour la moitié à un tiers des patients recevant le forfait initial, afin de rendre autonome sur le long terme l'ensemble des patients dont les professionnels de la structure estiment qu'ils ne le sont toujours pas.
Il est constitué de :


- 5 séances collectives d'une heure de kinésithérapeute en moyenne ;
- 15 séances collectives d'une heure de STAPS en moyenne ;
- 2 séances collectives d'une heure d'ETP en moyenne menées par le kinésithérapeute et/ou le STAPS.


Ainsi, le forfait complémentaire s'élève à 151 € par patient (cf. tableau ci-dessous).
A compter du 1er janvier 2023, la valorisation salariale du psychologue du dispositif « Monpsy » et la revalorisation de celle des STAPS sont intégrées aux besoins de financement s'agissant des coûts en personnel. Ces valorisation et revalorisation impactent le montant du forfait complémentaire financé par l'assurance maladie qui passe de 151 € à 165 €.


Tableau coûts horaires 2020-2022


Professionnel intervenant

Coût horaire

Durée/entretien ou séance ( en minute)

Nombre moyen d'entretien ou séance

Nombre moyen de patients

Coût/patient

Premier entretien IDE/AS ( diagnostic éducatif+ programmation des séances

IDE/AS

40€

45

1

1

30€

Temps de secrétariat

Secrétaire

6

9€

Entretien initial et final IDE/AS

IDE/AS

40€

30

2

1

40€

Entretien initial et final kiné

Kiné

45€

30

2

1

45€

Entretien initial et final STAPS

STAPS

40€

30

2

1

40€

Entretien initial et final psychologue

PSY

40€

30

2

1

40€

Entretien initial et final diététicien

DIET

40€

30

2

1

40€

Séance collective de IDE

IDE

40€

60

3

6

20€

Séance collective de kiné

Kiné

45€

60

10

6

75€

Séance collective de STAPS

STAPS

40€

60

10

6

67€

Séance collective de psychologue

PSY

40€

60

1

6

7€

Séance collective de diététicien

DIET

40€

60

3

6

20€

ETP

Kiné et/ou STAPS

40€

60

2

6

13€

Total Forfait initial

445€

Séance collective de kiné

Kiné

45€

60

5

6

38€

Séance collective de STAPS

STAPS

40€

60

15

6

100€

ETP

Kiné et/ou STAPS

40€

60

2

6

13€

Total Forfait complémentaire

151€

Si le patient a besoin des 2 prises en charge

596€


Ainsi de 2020-2022, le montant de prise en charge globale d'un patient suivant les forfaits initial et complémentaire atteint 596 €.


Tableau coûts horaires 2023



Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page


Ainsi en 2023, le montant de prise en charge globale d'un patient les forfait initial et complémentaire atteint 630 €.


Nota. - Une prise en charge optimale de réadaptation cardiaque en phase II doit se dérouler sur près de 6 mois en moyenne, cette durée pouvant être plus ou moins longue selon la disponibilité du patient. La structure libérale légère permet ce suivi, car plus souple en termes de plages horaires, permettant une reprise rapide du patient au travail, et plus facile d'accès, proche du domicile/travail du patient.