Arrêté du 31 juillet 2023 portant inscription des cotyles à double mobilité constitués d'une cupule et d'un insert en polyéthylène conventionnel EUROSCUP MOBILE de la société EUROS au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Version INITIALE

NOR : SPRS2321570A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2023/7/31/SPRS2321570A/jo/article_1

Texte n°37

Article 1


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 4, dans la rubrique « Cotyles à insert à double mobilité », dans la rubrique « Société EUROS », les produits suivants sont ajoutés :


«


CODE
NOMENCLATURE

3168600
Hanche, double mobilité, EUROS, EUROSCUP MOBILE, cupule acetabul. non cimentée.
Cupule double mobilité acétabulaire non cimentée de la société EUROS.
CONDITION D'UTILISATION :
La fixation en press-fit est recommandée lorsque le lit osseux du patient est de bonne qualité.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
A310201421 ; A310201441 ; A310201461 ; A310201481 ; A310201501 ; A310201521 ; A310201541 ; A310201561 ; A310201581 ; A310201601 ; A310201621 ; A310201641 ; A310201661.
Date de fin de prise en charge : 16 août 2028.

3142462
Hanche, double mobilité, EUROS, EUROSCUP MOBILE, cupule recons. non cimentée.
Cupule double mobilité acétabulaire de reconstruction non cimentée de la société EUROS.
CONDITION D'UTILISATION :
La fixation en press-fit est recommandée lorsque le lit osseux du patient est de bonne qualité.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
A310203421 ; A310203441 ; A310203461 ; A310203481 ; A310203501 ; A310203521 ; A310203541 ; A310203561 ; A310203581 ; A310203601 ; A310203621 ; A310203641 ; A310203661.
Date de fin de prise en charge : 16 août 2028.

3103350
Hanche, double mobilité, EUROS, EUROSCUP MOBILE, cupule tripode non cimentée.
Cupule double mobilité acétabulaire tripode non cimentée de la société EUROS.
CONDITION D'UTILISATION :
La fixation en press-fit est recommandée lorsque le lit osseux du patient est de bonne qualité.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
A310204421 ; A310204441 ; A310204461 ; A310204481 ; A310204501 ; A310204521 ; A310204541 ; A310204561 ; A310204581 ; A310204601 ; A310204621 ; A310204641 ; A310204661.
Date de fin de prise en charge : 16 août 2028.

3153827
Hanche, double mobilité, EUROS, EUROSCUP MOBILE, cupule acétabulaire à cimenter.
Cupule double mobilité acétabulaire à cimenter de la société EUROS.
CONDITION D'UTILISATION :
La fixation cimentée, dans une armature, est privilégiée lorsque les dégâts osseux sont importants et ne permettent pas une implantation directe en press-fit.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
A310202421 ; A310202441 ; A310202461 ; A310202481 ; A310202501 ; A310202521 ; A310202541 ; A310202561 ; A310202581 ; A310202601 ; A310202621 ; A310202641 ; A310202661.
Date de fin de prise en charge : 16 août 2028.

3130832
Hanche, double mobilité, EUROS, EUROSCUP MOBILE, insert diam. 22mm.
Insert en polyéthylène conventionnel de diamètre 22 mm de la société EUROS pour cotyle à double mobilité.
CONDITION D'UTILISATION :
La fixation en press-fit est recommandée lorsque le lit osseux du patient est de bonne qualité.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
A310411421 ; A310411441 ; A310411461 ; A310411481 ; A310411501.
Date de fin de prise en charge : 16 août 2028.

3124949
Hanche, double mobilité, EUROS, EUROSCUP MOBILE, insert diam. 28mm.
Insert en polyéthylène conventionnel de diamètre 28 mm de la société EUROS pour cotyle à double mobilité.
CONDITION D'UTILISATION :
La fixation en press-fit est recommandée lorsque le lit osseux du patient est de bonne qualité.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
A310412461 ; A310412481 ; A310412501 ; A310412521 ; A310412541 ; A310412561 ; A310412581 ; A310412601 ; A310412621 ; A310412641 ; A310412661
Date de fin de prise en charge : 16 août 2028.


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