Article 1
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 3 « Implants d'ostéosynthèse », dans la rubrique « Implants d'allongement », la rubrique et le produit suivants sont ajoutés :
CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
Société NuVasive Netherlands BV (NuVasive) | |
3104846 | Clou d'allongement médullaire magnétique, NuVasive, PRECICE IMLL Clou d'allongement médullaire magnétique PRECICE IMLL de la société NuVasive Netherlands BV. DESCRIPTION Le système PRECICE IMLL d'allongement de membre intramédullaire se compose de plusieurs éléments, implantables (à usage unique) et non-implantables. Les éléments implantables, concernés par la demande d'inscription, comportent : - Un clou d'allongement intramédullaire magnétique, disponibles en plusieurs modèles et tailles ; - Quatre vis de verrouillage, de fixation proximale et distale disponibles en deux modèles et en plusieurs diamètres et longueurs ; - Un capuchon d'extrémité, qui permet d'éviter une croissance osseuse dans le filetage proximal du clou (pose optionnelle). Ces composants constituent l'ensemble des éléments nécessaires à la pose du clou intramédullaire magnétique de manière minimalement invasive, ainsi que la télécommande externe d'allongement utilisable par le patient à domicile selon le protocole strict établi par le chirurgien (environ 1 mm par jour). L'énergie magnétique nécessaire au processus d'allongement est transmise de l'extérieur. La télécommande externe est mise à la disposition du patient tout le long du processus et restituée à la fin. INDICATION PRISE EN CHARGE Allongement des membres inférieurs (fémur ou tibia) chez les adultes en cas de correction des inégalités de membres inférieurs de plus de 30 mm ou de nanisme. MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION Prescription Une concertation pluridisciplinaire est nécessaire avant d'initier un traitement par PRECICE IMLL. L'équipe pluridisciplinaire doit être composée, a minima, d'un chirurgien orthopédiste, d'un médecin de physique et réadaptation et d'un kinésithérapeute. Formation initiale du praticien Le chirurgien implanteur doit impérativement être familier avec les techniques de correction des membres inférieurs allant de l'analyse de la déformation, de la procédure chirurgicale dans son intégralité et des soins postopératoires. Avant l'utilisation, le chirurgien doit être spécialement formé à l'utilisation du système PRECICE IMLL et de l'instrumentation associée pour faciliter une sélection et une mise en place correctes et sécuritaires de l'implant. Education spécifique du patient Une fois le clou implanté, le chirurgien est tenu de fournir au patient un protocole d'allongement clair défini préalablement par le médecin en fonction du patient, mentionnant les distances d'allongement quotidiens et leur fréquence. Le suivi du protocole d'allongement est utilisé pour la surveillance et la documentation de l'avancée du traitement. Il doit être suivi scrupuleusement par le patient. Modalités d'utilisation Le système d'allongement (télécommande portative externe) mis à disposition du patient doit être utilisé durant les sessions d'allongement selon la prescription du chirurgien (en général deux sessions par jour). Une fois l'allongement effectué, le système s'arrête automatiquement et il doit alors être débranché par le patient. Selon la notice du dispositif, celui-ci doit être retiré après consolidation osseuse, en respectant une durée d'implantation maximale d'un an. Le clou implantable PRECICE IMLL n'est pas IRM compatible. REFERENCES PRISES EN CHARGE La prise en charge est assurée pour un clou, quatre vis de verrouillage et un bouchon d'extrémité. CLOU MAGNETIQUE TIBIA - Clou antérograde courbure 10° - Modèle C P8.5-50C195 ; P8.5-50C215 ; P8.5-50C230 ; P8.5-80C245 ; P8.5-80C275 ; P8.5-80C305 ; P8.5-80C335 ; P8.5-80C365 ; P10.7-50C195 ; P10.7-50C215 ; P10.7-50C230 ; P10.7-80C245 ; P10.7-80C275 ; P10.7-80C305 ; P10.7-80C335 ; P10.7-80C365 ; P12.5-50C195 ; P12.5-50C215 ; P12.5-50C230 ; P12.5-80C245 ; P12.5-80C275 ; P12.5-80C305 ; P12.5-80C335 ; P12.5-80C365 TIBIA - Clou antérograde courbure 10° - Modèle J P8.5-30J160 ; P8.5-50J180 ; P10.7-30J160 ; P10.7-50J180 ; P12.5-30J160 ; P12.5-50J180 TIBIA - Clou antérograde courbure 10° - Modèle Q P8.5-50Q155 ; P10.7-50Q155 FÉMUR - Clou antérograde trochanter courbure 10° - Modèle D P8.5-50D215 ; P8.5-50D230 ; P8.5-80D245 ; P8.5-80D275 ; P8.5-80D305 ; P8.5-80D335 ; P8.5-80D365 ; P10.7-50D215 ; P10.7-50D230 ; P10.7-80D245 ; P10.7-80D275 ; P10.7-80D305 ; P10.7-80D335 ; P10.7-80D365 ; P12.5-50D215 ; P12.5-50D230 ; P12.5-80D245 ; P12.5-80D275 ; P12.5-80D305 ; P12.5-80D335 ; P12.5-80D365 FÉMUR - Clou antérograde trochanter courbure 10° - Modèle K P8.5-30K170 ; P8.5-50K190 ; P10.7-30K170 ; P10.7-50K190 ; P12.5-30K170 ; P12.5-50K190 FÉMUR - Clou antérograde trochanter courbure 10° - Modèle M P8.5-50M165 ; P10.7-50M175 FÉMUR - Clou antérograde piriforme rectiligne - Modèle B P8.5-50B215 ; P8.5-50B230 ; P8.5-80B245 ; P8.5-80B275 ; P8.5-80B305 ; P8.5-80B335 ; P8.5-80B365 ; P10.7-50B215 ; P10.7-50B230 ; P10.7-80B245 ; P10.7-80B275 ; P10.7-80B305 ; P10.7-80B335 ; P10.7-80B365 ; P12.5-50B215 ; P12.5-50B230 ; P12.5-80B245 ; P12.5-80B275 ; P12.5-80B305 ; P12.5-80B335 ; P12.5-80B365 FÉMUR - Clou rétrograde courbure 10° - Modèle A P8.5-50A215 ; P8.5-50A230 ; P8.5-80A245 ; P8.5-80A275 ; P8.5-80A305 ; P8.5-80A335 ; P8.5-80A365 ; P10.7-50A215 ; P10.7-50A230 ; P10.7-80A245 ; P10.7-80A275 ; P10.7-80A305 ; P10.7-80A335 ; P10.7-80A365 ; P12.5-50A215 ; P12.5-50A230 ; P12.5-80A245 ; P12.5-80A275 ; P12.5-80A305 ; P12.5-80A335 ; P12.5-80A365 FÉMUR - Clou rétrograde courbure 10° - Modèle V P8.5-50V215 ; P8.5-50V230 ; P8.5-80V245 ; P8.5-80V275 ; P8.5-80V305 ; P8.5-80V335 ; P8.5-80V365 ; P10.7-50V215 ; P10.7-50V230 ; P10.7-80V245 ; P10.7-80V275 ; P10.7-80V305 ; P10.7-80V335 ; P10.7-80V365 ; P12.5-50V215 ; P12.5-50V230 ; P12.5-80V245 ; P12.5-80V275 ; P12.5-80V305 ; P12.5-80V335 ; P12.5-80V365 FÉMUR - Clou rétrograde courbure 10° - Modèle H P8.5-30H170 ; P8.5-50H190 ; P10.7-30H170 ; P10.7-50H190 ; P12.5-30H170 ; P12.5-50H190 FÉMUR - Clou rétrograde courbure 10° - Modèle P P8.5-50P165 ; P10.7-50P175 FÉMUR - Clou rétrograde rectiligne - Modèle E P8.5-50E215 ; P8.5-50E230 ; P8.5-80E245 ; P8.5-80E275 ; P8.5-80E305 ; P8.5-80E335 ; P8.5-80E365 ; P10.7-50E215 ; P10.7-50E230 ; P10.7-80E245 ; P10.7-80E275 ; P10.7-80E305 ; P10.7-80E335 ; P10.7-80E365 ; P12.5-50E215 ; P12.5-50E230 ; P12.5-80E245 ; P12.5-80E275 ; P12.5-80E305 ; P12.5-80E335 ; P12.5-80E365 FÉMUR - Clou rétrograde rectiligne - Modèle X P8.5-50X215 ; P8.5-50X230 ; P8.5-80X245 ; P8.5-80X275 ; P8.5-80X305 ; P8.5-80X335 ; P8.5-80X365 ; P10.7-50X215 ; P10.7-50X230 ; P10.7-80X245 ; P10.7-80X275 ; P10.7-80X305 ; P10.7-80X335 ; P10.7-80X365 ; P12.5-50X215 ; P12.5-50X230 ; P12.5-80X245 ; P12.5-80X275 ; P12.5-80X305 ; P12.5-80X335 ; P12.5-80X365 FÉMUR - Clou universel - Modèle U P8.5-30U170 ; P8.5-50U190 ; P10.7-30U170 ; P10.7-50U190 ; P12.5-30U170 ; P12.5-50U190 FÉMUR - Clou universel - Modèle N P8.5-50N150 ; P10.7-50N160 VIS DE VEROUILLAGE Vis de verrouillage - type clavette - filetage partiel LSB3-200-S ; LSB3-250-S ; LSB3-300-S ; LSB3-350-S ; LSB3-400-S ; LSB3-450-S ; LSB3-500-S ; LSB3-550-S ; LSB3-600-S ; LSC4-200-S ; LSC4-250-S ; LSC4-300-S ; LSC4-350-S ; LSC4-400-S ; LSC4-450-S ; LSC4-500-S ; LSC4-550-S ; LSC4-600-S ; LSC5-200-S ; LSC5-250-S ; LSC5-300-S ; LSC5-350-S ; LSC5-400-S ; LSC5-450-S ; LSC5-500-S ; LSC5-550-S ; LSC5-600-S ; LSC5-650-S ; LSC5-700-S ; LSC5-750-S Vis de verrouillage - type FTS entièrement filetées TSA4-200-S ; TSA4-225-S ; TSA4-250-S ; TSA4-275-S ; TSA4-300-S ; TSA4-325-S ; TSA4-350-S ; TSA4-375-S ; TSA4-400-S ; TSA4-425-S ; TSA4-450-S ; TSA4-475-S ; TSA4-500-S ; TSA4-550-S ; TSA4-600-S ; TSA4-650-S ; TSA4-700-S ; TSA4-750-S ; TSA4-800-S ; TSA4-850-S ; TSA4-900-S ; TSA4-950-S ; TSA4-000-S ; TSA4.5-200-S ; TSA4.5-225-S ; TSA4.5-250-S ; TSA4.5-275-S ; TSA4.5-300-S ; TSA4.5-325-S ; TSA4.5-350-S ; TSA4.5-375-S ; TSA4.5-400-S ; TSA4.5-425-S ; TSA4.5-450-S ; TSA4.5-475-S ; TSA4.5-500-S ; TSA4.5-550-S ; TSA4.5-600-S ; TSA4.5-650-S ; TSA4.5-700-S ; TSA4.5-750-S ; TSA4.5-800-S ; TSA4.5-850-S ; TSA4.5-900-S ; TSA4.5-950-S ; TSA4.5-000-S ; TSA5-200-S ; TSA5-225-S ; TSA5-250-S ; TSA5-275-S ; TSA5-300-S ; TSA5-325-S ; TSA5-350-S ; TSA5-375-S ; TSA5-400-S ; TSA5-425-S ; TSA5-450-S ; TSA5-475-S ; TSA5-500-S ; TSA5-550-S ; TSA5-600-S ; TSA5-650-S ; TSA5-700-S ; TSA5-750-S ; TSA5-800-S ; TSA5-850-S ; TSA5-900-S ; TSA5-950-S ; TSA5-000-S BOUCHONS D'EXTREMITE CPA2-000 ; CPA2-005 ; CPA2-010 ; CPA2-015 ; CPA2-020 ; CPA3-000 ; CPA3-005 ; CPA3-010 ; CPA3-015 ; CPA3-020 Date de fin de prise en charge : 1er août 2028. |