Article 1
La partie relative à l'enseignement de sciences et technologie de l'annexe 2 (programme d'enseignement du cycle de consolidation) de l'arrêté du 9 novembre 2015 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
Arrêté du 15 juin 2023 modifiant l'arrêté du 9 novembre 2015 fixant les programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4)
NOR : MENE2314101A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2023/6/15/MENE2314101A/jo/article_1
Texte n°19