Article 1
Sont classés sur la liste prévue à l'article L. 5139-1 du code de la santé publique les micro-organismes et toxines mentionnés dans les annexes du présent arrêté.
Arrêté du 26 avril 2023 fixant la liste des micro-organismes et toxines prévue à l'article L. 5139-1 du code de la santé publique
NOR : SPRP2311658A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2023/4/26/SPRP2311658A/jo/article_1
Texte n°12