Arrêté du 9 mai 2023 modifiant l'arrêté du 29 mars 2021 relatif à la détermination du profil médical d'aptitude en cas de pathologie médicale ou chirurgicale

Version INITIALE

NOR : ARMH2312732A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2023/5/9/ARMH2312732A/jo/article_1

Texte n°12

Article 1


Le tableau du 2.2.2. de l'annexe II de l'arrêté du 29 mars 2021 susvisé est remplacé par le tableau suivant :
«


1. Infection au virus de l'immunodéficience humaine (VIH) asymptomatique, non traitée, selon le taux de lymphocytes T CD4 + et la valeur de la charge virale VIH

G

3T à 5T

2. Infection au VIH asymptomatique, traitée depuis moins de 12 mois, selon la valeur de la charge virale VIH, des lymphocytes T CD4 +, et de la tolérance au traitement

G

3T à 4T

3. Infection au VIH asymptomatique, traitée depuis plus de 12 mois, avec charge virale inférieure à 50 copies/ mL et lymphocytes T CD4 + supérieurs à 500/ mm3, selon la tolérance au traitement

G

2 à 3

4. Infection au VIH asymptomatique, traitée depuis plus de 12 mois, avec charge virale supérieure à 50 copies/ mL et/ ou lymphocytes T CD4 + inférieurs à 500/ mm3

G

3T à 5T

5. Infection au VIH symptomatique

G

4T à 5T


».