Arrêté du 3 mai 2023 portant inscription de l'insert en polyéthylène hautement réticulé enrichi en vitamine E pour cotyle à double mobilité INSERT ECIMA pour cotyle MOBILIT de la société CORIN France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Version INITIALE

NOR : SPRS2312196A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2023/5/3/SPRS2312196A/jo/article_1

Texte n°26

Article 1


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », dans la rubrique « Cotyles à insert à double mobilité », dans la rubrique « Société CORIN France (CORIN) », les produits suivants sont ajoutés :


CODE

NOMENCLATURE

Insert ECIMA

CONDITIONS D'UTILISATION
La fixation « press-fit » (fixation sans ciment du cotyle) est à privilégier si le lit osseux est de bonne qualité.
La fixation cimentée, dans une armature, est à privilégier lorsque les dégâts osseux sont importants et ne permettent pas une implantation directe en press-fit.

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Hanche, double mobilité, CORIN, MOBILIT, insert ECIMA, diam. 22,2 mm.
Insert ECIMA en polyéthylène hautement réticulé enrichi en vitamine E pour cotyle à double mobilité pour tête de diamètre de 22,2 mm de la société CORIN France.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
HDM2242 ; HDM2244 ; HDM2246 ; HDM2248 ; HDM2250 ; HDM2252 ; HDM2254 ; HDM2256 ; HDM2258 ; HDM2260 ; HDM2262.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2026.

3159244

Hanche, double mobilité, CORIN, MOBILIT, insert ECIMA, diam. 28 mm.
Insert ECIMA en polyéthylène hautement réticulé enrichi en vitamine E pour cotyle à double mobilité pour tête de diamètre de 28 mm de la société CORIN France.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
HDM2848 ; HDM2850 ; HDM2852 ; HDM2854 ; HDM2856 ; HDM2858 ; HDM2860 ; HDM2862 ; HDM2864 ; HDM2866 ; HDM2868.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2026.