Arrêté du 6 mars 2023 portant organisation de l'admission et des études à l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Titre PRÉLIMINAIRE ORGANISATION DES ÉTUDES EN CYCLES (Article 1)
Titre Ier : CONDITIONS D'ADMISSION POUR LES CYCLES DIPLÔMANTS (ARTICLES 2 à 9) (Articles 2 à 9)
Titre II : LES ÉTUDES (ARTICLES 10 à 19) (Articles 10 à 19)
Titre III : LE DIPLÔME DE PREMIER CYCLE DE L'ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES ARTS DÉCORATIFS (ARTICLES 20 à 23) (Articles 20 à 23)
Titre IV : LE DIPLÔME DE DEUXIÈME CYCLE SUPÉRIEUR DE L'ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES ARTS DÉCORATIFS (ARTICLES 24 à 28) (Articles 24 à 28)
Titre V : OBTENTION DU DIPLÔME DU DEUXIÈME CYCLE PAR LA VOIE DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE (ARTICLE 29 à 30) (Articles 29 à 30)
Titre VI : CYCLE SUPÉRIEUR DE RECHERCHE CRÉATION ET INNOVATION (ARTICLES 31 à 34) (Articles 31 à 34)
Titre VII : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES (ARTICLES 35 à 36) (Articles 35 à 36)
Article 10
Le conseil d'administration délibère sur l'organisation de la scolarité et des études après avis du conseil des études et de la recherche.