2. Enquêtes d'intérêt général
2.B. - Enquête d'initiative régionale
Démographie et questions sociales | Périodicité | Producteur (*) |
|---|---|---|
Enquête globale transport (EGT) entre 2023 et 2027 | Annuelle | Île-de-France Mobilités |
(*) voir liste des producteurs.
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : ECOO2305324A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2023/2/20/ECOO2305324A/jo/article_snum4
Texte n°2
2. Enquêtes d'intérêt général
2.B. - Enquête d'initiative régionale
Démographie et questions sociales | Périodicité | Producteur (*) |
|---|---|---|
Enquête globale transport (EGT) entre 2023 et 2027 | Annuelle | Île-de-France Mobilités |
(*) voir liste des producteurs.
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