Arrêté du 6 février 2023 relatif aux modalités générales des opérations de mutation, de détachement et de recrutement par concours des maîtres de conférences, des professeurs des universités et des chaires de professeurs juniors
Titre IER : RECRUTEMENT DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES (Articles 1 à 12)
Chapitre 1er : Dispositions générales (Articles 1 à 6)
Chapitre 2 : Recrutement par concours (Article 7)
Chapitre 3 : Mutation (Articles 8 à 9)
Chapitre 4 : Détachement (Articles 10 à 11)
Chapitre 5 : Recrutement en application de l'article 29 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences (Article 12)
Titre II : RECRUTEMENT DES PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS (Articles 13 à 23)
Titre III : RECRUTEMENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 952-6-2 DU CODE DE L'ÉDUCATION (CHAIRES DE PROFESSEURS JUNIORS) (Articles 24 à 27)
Titre IV : DISPOSITIONS COMMUNES (Articles 28 à 31)
Titre V : DISPOSITIONS FINALES (Articles 32 à 33)
Article 30
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