Article 1
L'annexe de l'arrêté du 17 février 2021 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole, spécialité « viticulture-œnologie », est remplacée par les annexes 1 et 2.
Arrêté du 6 décembre 2022 modifiant les dispositions de l'arrêté du 17 février 2021 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole, spécialité « viticulture-œnologie »
NOR : AGRE2234849A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2022/12/6/AGRE2234849A/jo/article_1
Texte n°45