Arrêté du 10 novembre 2022 fixant la liste des tortues marines protégées sur le territoire national et les modalités de leur protection

Version INITIALE

NOR : TREL2220334A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2022/11/10/TREL2220334A/jo/article_3

Texte n°26

Article 3


Le présent arrêté s'applique aux espèces de tortues marines suivantes :
REPTILES
Cheloniidae
Tortue caouanne (Caretta caretta) ;
Tortue olivâtre (Lepidochelys olivacea) ; Tortue de Kemp (Lepidochelys kempii) ; Tortue imbriquée (Eretmochelys imbricata) ; Tortue verte (Chelonia mydas), y compris la forme agassizii de l'océan Pacifique.
Dermochelyidae
Tortue luth (Dermochelys coriacea).