Arrêté du 9 novembre 2022 modifiant l'arrêté du 22 février 2018 relatif à l'organisation du programme national de dépistage néonatal recourant à des examens de biologie médicale

Version INITIALE

NOR : SPRP2230282A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2022/11/9/SPRP2230282A/jo/article_2

Texte n°37

Article 2


L'article 7 est modifié comme suit :
1° Après le sixième alinéa, sont insérés sept alinéas ainsi rédigés :


«-l'homocystinurie ;
«-la leucinose ;
«-la tyrosinémie de type 1 ;
«-l'acidurie glutarique de type 1 ;
«-l'acidurie isovalérique ;
«-le déficit en 3-hydroxyacyl-coenzyme A déshydrogénase des acides gras à chaîne longue ;
«-le déficit primaire en carnitine ; »


2° Après le quatorzième alinéa, sont ajoutés sept alinéas ainsi rédigés :
« Le dépistage de l'homocystinurie s'effectue selon les modalités techniques définies en annexe 5 ter.
« Le dépistage de la leucinose s'effectue selon les modalités techniques définies en annexe 5 quater.
« Le dépistage de la tyrosinémie de type 1 s'effectue selon les modalités techniques définies en annexe 5 quinquies.
« Le dépistage de l'acidurie glutarique type 1 s'effectue selon les modalités techniques définies en annexe 5 sexies.
« Le dépistage de l'acidurie isovalérique s'effectue selon les modalités techniques définies en annexe 5 septies.
« Le dépistage du déficit en 3-hydroxyacyl-coenzyme A déshydrogénase des acides gras à chaîne longue s'effectue selon les modalités techniques définies en annexe 5 octies.
« Le dépistage du déficit primaire en carnitine s'effectue selon les modalités techniques définies en annexe 5 nonies. »