Arrêté du 27 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 18 mai 2010 modifié portant création de la mention « basket-ball » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif »

Version INITIALE

NOR : SPOV2222335A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2022/7/27/SPOV2222335A/jo/article_11

Texte n°34

Article 11


Les annexes I et II du même arrêté sont remplacées par les annexes I et II du présent arrêté.