Arrêté du 27 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 modifié portant création de la mention « basket-ball » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « performance sportive »

Version INITIALE

NOR : SPOV2222333A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2022/7/27/SPOV2222333A/jo/article_10

Texte n°32

Article 10


Les annexes I et II du même arrêté sont remplacées par les annexes I et II du présent arrêté.